Passer au contenu
Français
Portail client
Contact
  • Il n'y a aucune suggestion car le champ de recherche est vide.

Le pre-manifest

Emplacement : Annonce et gestion des marchandises > Manifeste

CHEMIN D'ACCÈS : CARGO / MANIFEST
EDITION : SHAG, CUSB
LECTURE : SHAG, CUSO, CUSI, CUAC, PAIS, ADMIN COM, ADMIN COM MGI, ADMA
DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 5.3.15

Le manifeste est l'entité import regroupant toutes les marchandises répertoriées pour l'escale d'un navire et un agent maritime donné. Celui-ci est découpé en plusieurs connaissements (Bill of Lading ou B/L) représentant le titre de propriété de la marchandise et détermine les termes du contrat de transport entre le chargeur et le transporteur.

Création du manifest

En manuel, la création d'un manifeste est possible à partir de l'écran de recherche (RSMAN0018) sinon il peut être reçu par message EDI depuis le système de l’agent maritime.

La création manuelle nécessite la saisie d'un voyage ou d'un precall number. Ces champs sont renseignés via une saisie automatique qui affiche tous les couples voyage - precall number et permet à l'utilisateur de choisir la bonne ligne dans la liste des propositions. Les entités rattachées à un terminal location inactif ne sont pas proposées dans les résultats (RSMAN00045).

La saisie automatique est déclenchée à partir de 3 caractères minimum et affiche 15 résultats maximum. Les résultats sont triés du plus récent au plus ancien (RSMAN0019).

Il est possible de créer plusieurs manifestes sur une même référence voyage pour un même call tant qu’il n’existe pas déjà sur le lieu de R/L (RSMAN0026).

A la sélection de la ligne, le manifeste est créé et l'utilisateur est redirigé vers la création du premier B/L avec le bloc références ouvert (RSMAN0020).

Le terminal est déduit de l’escale :

  • S'il y a plusieurs terminaux disponibles, le premier terminal est utilisé,
  • sinon, l’utilisateur doit choisir le bon terminal parmi les possibilités proposées,
  • dans ce champ, on ne remonte que les terminaux avec une direction import et operation type receipt.

En cas de création par EDI, si le manifeste contient plusieurs lieux de R/L dans les B/L alors il sera créé autant de manifestes que de lieu de R/L (RSMAN0027).

Page exemple du menu pre-manifest

Références du manifeste

Références

L’en-tête de la page est composé d'éléments permettant de contextualiser le manifeste :

  • Voyage reference (Référence voyage) : référence du voyage sur lequel le manifeste est établi.

    Ce champ peut être modifié pour des références de voyages liées à un terminal de location avec des opérations de réception (receipt) et d'importation (import), et qui est actif (RSMAN00046).

  • Precall number (Numéro d’annonce) : référence du numéro d’annonce liée au manifeste. Ce champ peut être modifié pour des références de precall number liées à un terminal de location avec des opérations de réception (receipt) et d'importation (import), et qui est actif (RSMAN00047).

  • Port of call (Port d’escale) : port d’escale du navire.

  • Terminal location (Lieu de R/L) : lieu de R/L en charge de la manutention des marchandises listées dans le manifeste.

    • Le lieu de R/Ldoit être modifié avant le premier MR discharge pour qu’il soit correctement répercuté sur les B/L (RSMAN00042).

  • ETA : date estimée d’arrivée du navire.

  • Freight shipowner (Armateur fret) : identification de l’armateur fret, case en saisie automatique depuis le référentiel des traders identifiés comme shipping line, non obligatoire (RSMAN0025). Si l’information est contenue dans le message EDI, le champ sera complété.

Des pictogrammes résument le contenu du manifeste d’un côté les types de marchandises (conteneurs vides ou pleins, les roro et les conventionnels) et de l’autre les indicateurs de dangereux, frigo et de surdimensions.

Bill of lading

Afin de minimiser la quantité de données affichées à l'écran, il est impossible d'ouvrir plusieurs Bill of lading simultanément (RSMAN0001). Dans le but d'afficher les données les plus importantes concernant chaque Bill of lading les informations suivantes sont disponibles dans les titres :

  • Au niveau de la ligne du Bill of lading : le port de chargement déclaré dans la route du Bill of lading suivi de la référence du B/L puis de son statut représenté par une pastille de couleur (RSMAN0002).

    • Dans le cas où le B/L contient au moins un cargo provisoire, on affiche un warning :warning: avec infobulle à côté de la pastille de couleur (RSMAN0017).

At least one cargo must be completed / Au moins un cargo doit être complété.

  • Dans le titre du bloc Route est affichée la liste des ports touchés (RSMAN0003).
  • Dans le titre du bloc Références figure la référence du Bill of lading (RSMAN0004).
  • En ce qui concerne la partie des Cargos, il faudra d’abord cliquer sur « Cargos » pour ensuite accéder à la liste des références des cargos du Bill of lading (RSMAN0011).

Route et affichage des Bill of lading

Pour faciliter la saisie de l'agent, à la création du B/L, la route est automatiquement complétée par la référence voyage liée au manifeste et est modifiable (RBMAN0005).

Grâce à l’association Voyage/Call, à la création d'un B/L, il est préaffiché dans le Port of Discharge de la route du B/L, le Port of Call du Call/Voyage du manifeste pour faciliter les saisies (RBMAN0011).

Si le paramètre communautaire _Activate the management of places function _est activé, les agents maritimes doivent sélectionner un UNLOCODE étant identifié comme un port (fonction 1, Sea transport) pour les ports de chargement ou de transbordement de la route du B/L (RSMAN0034). L’utilisateur aura un message d’erreur indiquant que le code utilisé n’est pas un port. Ce contrôle est appliqué à la création et à la mise à jour du manifeste, que ce soit par EDI ou IHM.

“CODE - LABEL DU PORT“ is not identified as a port“ (EN)

“Le port de destination “CODE - LABEL DU PORT“ n’est pas identifié comme port” (FR)

Les fonctions sont en lien avec le référentiel des places.

Il convient de différencier grâce à la route trois types de Bill of lading :

  • Discharge (import) : Les Bill of lading ont un sens import quand la route du B/L comporte un Port of Loading (port de chargement) suivi du Port of Call du Call (RBMAN0006).
  • Transhipment (transbordement) : Les Bill of lading sont considérés en transbordement lorsque la route du B/L comporte un Port of Loading (port de chargement, POL) suivi du Port of Call du Call puis d’un Port of Discharge (Port de déchargement, POD) avec une référence voyage pour cette partie du transport (RBMAN0007).
  • Transit : Les Bill of lading dont la route ne mentionne pas le Port of Call du Call sont considérés comme en transit (RBMAN0008).

La représentation des différents types de route est décrite dans le chapitre dédié : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240507733 .

L'affichage des Bill of lading est trié par ordre de référence ascendante (RSMAN0022). Il est également automatiquement préfiltré afin de ne faire apparaître par défaut que les Bill of lading import et de transbordement (RSMAN0009). La sélection ou désélection d'un type de Bill of lading permet respectivement d'afficher ou de masquer l'ensemble des Bill of lading du manifeste correspondant au type concerné (RBMAN0010). Au moins un filtre doit être coché (RSMAN0012).

La liste des B/L du manifeste est triée par ordre alphabétique de UNLOCODE puis par ordre alphanumérique des références des B/L (RSMAN0028).

Les résultats listés sont ceux des B/L du filtre sélectionné (RSMAN0013).

Références

L'ajout d'un B/L se fait par un clic sur le bouton +B/L.

Le bloc de saisie du nouveau B/L apparaît au-dessus des autres B/L.

Si un bloc B/L est ouvert lors de la création d'un nouveau B/L, il est automatiquement réduit (RSMAN0023).

Un Bill of lading est décrit par les éléments suivants :

  • B/L Reference (référence B/L)* : Référence du Bill of lading. Elle doit être unique dans le manifeste, si à la sauvegarde du B/L la référence est déjà présente sur le manifeste, on aura un toaster erreur : "B/L reference existing on this Manifest / La référence B/L existe déjà sur ce manifeste", et le champ B/L Reference sera affiché en erreur (RSMAN0016).
  • Customs status (statut douanier) : Statut douanier de la marchandise au moment de son introduction sur le territoire douanier de l’Union. La liste déroulante propose : Community Status, Community with different taxation, External transit procedure, Temporary admission procedure, Internal community transit, Exported goods, Non UE goods, Transhipment.

  • MRN/Previous document : La référence MRN peut être utilisée pour plusieurs B/L sur un même manifest ou call. En revanche, elle ne peut pas être utilisée sur plusieurs calls (RSMAN00044). Plusieurs règles s’appliquent pour ce champ en fonction de l’add-on douanier activé :

    • Add-on ICS est activé, ce champ est utilisé pour la communication avec le système ICS et leur utilisation est détaillée dans la section consacrée à ce système douanier.
    • Add-on ICS2 est activé, ce champ est facultatif, la création du MRN se fait après la réception de la notification IE3R01. Il devient non modifiable à la réception de ce message. En revanche, si l’ENS est annulée, après la réception de la confirmation de l’annulation (IE3R07) le champ est de nouveau éditable (RSMAN0038).
    • Add-on ANTES est activé, ce champ est facultatif et un astérisque rouge apparaît pour le champ MRN si le customs statuts est à NON UE GOODS ou TRANSHIPMENT.
    • Si aucun des add-on mentionné ci-dessus n’est activé, le champ MRN peut être complété, peu importe le statut douanier (RSMAN0037).

    • Contrôle de la syntaxe du MRN (RSMAN0039) :

      • Si le customs status est à NON UE GOODS, la syntaxe du MRN est contrôlée (indépendamment de l’activation des add-on ICS, ICS2 et ANTES). L’utilisateur aura un message d’erreur la syntaxe n’est pas bonne, Value does not match with MRN Syntax format (La valeur ne correspond pas au format Syntaxe MRN).
      • Si l’add-on ANTES est activé, la syntaxe du MRN ANTES est contrôlée : 2 caractères numériques pour le millésime + 2 caractères alphanumériques pour le code pays et 14 caractères alphanumériques.

  • External reference (référence externe) : champ en saisie libre pour l'utilisateur pour qu'il puisse apporter une référence complémentaire au B/L.

  • Transport charges (Frais de transport) : cette liste déroulante permet d’identifier les modalités de paiement des frais de transport, nécessaire pour effectuer la déclaration ENS pour ICS2.

  • Select Transport charges (Sélectionner les frais de transport), valeur par défaut.

  • A - Payment in cash (A - Paiement en espèces).
  • B - Payment by credit card (B - Paiement par carte bancaire).
  • C - Payment by cheque (C - Paiement par chèque).
  • D - Other (e.g. direct debit to cash account) (D - Autre (par exemple, débit direct sur un compte de trésorerie)).
  • H - Electronic funds transfer (H - Transfert électronique de fonds).
  • Y - Account holder with carrier (Y - Titulaire d'un compte auprès du transporteur).

  • Z - Not pre-paid (Z - Non prépayé).

  • Onglet Traders : bloc contenant les différents traders intervenant dans le transport de la marchandise du B/L.

    • Representative (Représentant) : en saisie automatique depuis le carnet d’adresses du créateur du manifeste.
    • Declarant (Déclarant) : en saisie automatique depuis référentiel des traders pour les sociétés ayant une activité transitaire, chargeur ou transporteur.
    • Carrier (Transporteur) : ce champ est prérempli avec le carrier du service lié au manifest et non modifiable.
    • Shipper (exportateur) : en saisie automatique à partir du carnet d'adresses du créateur du manifeste. Il est l'exportateur de la marchandise (champ obligatoire si l'add-on ICS activé). 

    • Consignee (destinataire) or Notify (personne à notifier) : si l’add-on ICS est activé au moins une de ces deux informations doit être complétée.

      • Consignee : en saisie automatique à partir du carnet d'adresses du créateur du manifeste. Il est le destinataire de la marchandise.
      • Notify : en saisie automatique à partir du carnet d'adresses du créateur du manifeste. Société ou personne mentionnée sur le Bill of lading, devant être prévenue de l’arrivée au port de déchargement des marchandises.

    • Buyer (Acheteur) : en saisie automatique depuis le carnet d’adresses du créateur du manifeste.

    • Seller (Vendeur) : en saisie automatique depuis le carnet d’adresses du créateur du manifeste.

    • Supplementary declarant (Déclarant additionnel) : en saisie automatique depuis le référentiel traders pour les traders ayant l’activité transitaire, chargeur ou transporteur uniquement (RSMAN0040).

      • La désignation d’un trader lui ouvre les droits de création d’un HouseB/L list sur ce B/L (RSMAN00041).
      • Il n’est pas possible de supprimer ce déclarant s’il existe une HouseB/L list sur ce B/L (RSMAN00043).

    • Supplementary declarant (not Ci5) (Déclarant additionnel (hors Ci5)) : en saisie automatique depuis carnet d’adresses du créateur du manifeste (RSMAN0040).

      • Si ce champ est rempli, il n’est pas possible de compléter le champ Supplementary declarant et inversement.

    • More options : contient le détail des informations des traders mentionnés ci-dessus.

  • Representative, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Status” (EN) / “Statut” (FR) : contient une liste déroulante de choix : “Direct” / “Indirect”
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Declarant, tous les champs sont remontés du référentiel trader et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Carrier, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Shipper, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Type of person” (EN) / “Type de personne” (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Consignee, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Type of person” (EN) / “Type de personne” (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Notify, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Type of person” (EN) / “Type de personne” (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Buyer, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Type of person” (EN) / “Type de personne” (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Seller, tous les champs sont remontés du carnet d’adresses et non modifiables :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR)
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR)
    • “Type of person” (EN) / “Type de personne” (FR)
    • “Street ” (EN) / “Rue” (FR)
    • “Street additional line” (EN) / “Ligne de rue additionnelle” (FR)
    • “Number” (EN) / “Numéro” (FR)
    • “P.O. box” (EN) / “Boîte postale” (FR)
    • “Subdivision” (EN) / “Subdivision” (FR)
    • “Country” (EN) / “Pays” (FR)
    • “Postcode” (EN) / “Code postal” (FR)
    • “City” (EN) / “Ville” (FR)
    • “Telephone number or e-mail address” (EN) / “Numéro de téléphone ou adresse e-mail” (FR)
    • “Type“

  • Supplementary declarant :

    • “Name” (EN) / “Nom“ (FR) : name du trader
    • “Identification number” (EN) / “Numéro d’identification“ (FR) : EORI du trader

Lors de la création par EDI d’un manifeste, les parties mentionnées dans le message sont créées dans le carnet d’adresses du créateur du manifest. Ci5 vérifie si les tiers du message existent avec le même numéro de SIRET. Si oui, les données sont remplacées par celle du message. Il en est de même si l'identification number ou le couple company name et address (sans EORI, ni SIRET) existent déjà, ils sont remplacés par les nouvelles informations (RSMAN0035).

Exemple de bloc References

Cargos

Liste les cargos présents sur le Bill of lading. Sont positionnés en premiers ceux n'ayant pas de référence. Les suivants sont triés par ordre de référence ascendante (RGMAN0021). 

Container (Conteneur)

Un conteneur est décrit par les éléments suivants :

  • Reference (référence) * : La référence unique du conteneur. Cette référence est vérifiée pour correspondre à la notation internationale, si ce n'est pas le cas, un warning est affiché. L'utilisation de caractères spéciaux comme le "/" est interdite dans la référence d'un conteneur (RBGLOCGO0001), les autres caractères sont acceptés, comme le “-” par exemple. Il y a 7 caractères minimum et 11 maximum.
  • Size type (type de conteneur) * : Le type de conditionnement ISO du conteneur, en saisie automatique à partir du référentiel des Package Type (RBGLOCGO0003). Dans le cas où le conteneur est marqué comme réfrigéré dans le référentiel, un pictogramme s'affiche à côté du champ Size type afin d'en informer visuellement l'utilisateur (RBGLOCGO0004).
  • Empty (vide) : Case à cocher pour préciser si le conteneur est vide (RBGLOCGO0005).
  • Last trip (dernier voyage) : case à cocher pour identifier le conteneur comme étant dernier voyage. Si cette case est cochée, le calcul de la customs release pour ce conteneur va s’effectuer de la manière suivante : le nombre de colis annoncé équivaut au nombre de colis du good items du cargo + 1 (le conteneur) doit être égal au nombre de colis déclaré (RBGLOCGO0036). Si cette case est cochée, le contrôle de la syntaxe du numéro de conteneur ne s’effectue pas (RBGLOCGO0037).
  • Free release (libre circulation) : permet d'identifier les conteneurs en libre circulation, cela permettra d'obtenir automatiquement la customs release après réception. La customs release ne sera obtenue que si le conteneur est identifié comme étant empty (vide) et Shipper Owned (Conteneur client) (RBGLOCGO0034).
  • Non Operated Reefer (Conteneur non utilisé STD) : Case à cocher précisant que le conteneur, même s'il est de type frigorifique, ne doit pas être branché (RBGLOCGO0022).
  • Shipper Owned (Conteneur client) : Case à cocher précisant si le conteneur est appartenant au Shipper (RBGLOCGO0009).
  • Announced net weight (Poids net annoncé) * : Le poids net du conteneur, en kilos, il s'agit du poids brut marchandise. Le champ n'est pas affiché si le conteneur est marqué comme vide (RBGLOCGO0006). Celui-ci est égal à la somme des poids bruts des marchandises (good items) contenus (RBGLOCGO0007).
  • Total announced net weight (poids net annoncé total) * : Champ visible uniquement lorsque le manifeste est lodged. Il correspond à la somme des Announced Net Weight de chaque B/L où le conteneur est déclaré.
  • Tare (kg) * : Le poids à vide du conteneur, en kilos.
  • Gross weight (poids brut) : Correspond au poids total du conteneur, en kilos. Il est non éditable et calculé automatiquement à partir de la somme des champs Net Weight de l’annonce et la tare de l’annonce (RBGLOCGO0008).
  • External reference (référence externe) : permet d'ajouter une référence complémentaire.

  • Liste déroulante de choix Shipping method (Mode d'expédition) :

    • FCL (Full Container Load),
    • LCL (Less than Container Load),
    • FCL/LCL,
    • LCL/FCL.

  • Item number (numéro d’item) : Les item number de chaque cargo doivent être renseignés et différents au sein d'un même bill of lading (RBICS0006). Ils correspondent au rang du cargo dans la déclaration aux systèmes douaniers. Celui-ci sera utilisé pour permettre aux systèmes douaniers de répondre pour chaque élément de la déclaration. Le champ n’est pas éditable, le numéro est créé automatiquement en fonction du numéro d’ordre du cargo dans le B/L (RBICS0036).

  • Customs status (statut douanier) * : Statut douanier de la marchandise au moment de son introduction sur le territoire douanier de l’Union. La liste déroulante propose les choix suivants :

    • Community status (communautaire)
    • Community with different taxation (communautaire fiscalité différente)
    • External transit procedure (transit communautaire externe)
    • Internal transit procedure (transit communautaire interne)
    • Temporary admission procedure (admission temporaire)
    • Internal community transit (transit communautaire interne)
    • Exported goods (marchandises exportées)
    • Non UE goods (marchandises tierces)
    • Transhipment (transbordement)

  • MRN : champ permettant de saisir un MRN.

  • Good Items :

    • Reference (référence) : La référence unique du Good items. 
    • Quantity (quantité) * : le nombre de colis
    • Package Type (conditionnement) * : le type de conditionnement de la ligne de Good items, en saisie automatique à partir du référentiel des package type.

    • Commodity code (nomenclature) : Code Tarif intégré des communautés européennes. Devrait théoriquement être une valeur numérique comprise entre 6 et 10 chiffres (Réglementation internationale de nomenclature), cependant Ci5 laisse la saisie libre (RSGLOCGO0001).

      • Dans le cadre d’ICS2, ce champ est obligatoire et doit respecter le format de 6, 8 ou 10 caractères.

    • Goods Description (désignation marchandise) * : la description des Good items. Ce champ doit avoir plus de 3 caractères et ne pas être composé uniquement de caractères spéciaux ('*', ‘/', '-’, “…”, etc).

    • Gross Weight (poids brut) (kg) * : le poids brut total des Good items.
    • Volume (dm3) : le volume total des Good items.
    • External reference (Référence externe) : permet d'ajouter une référence à la ligne de marchandise.

    • Goods item number (Numéro d’article) : permet de saisir un numéro d’article à un good items pour ensuite l’envoyer aux systèmes douaniers ICS2 et PNTS.

      • Champ affiché à l’import uniquement.
      • Si le cargo est vide alors ce champ est affiché uniquement si l’add-on ICS2 ou PNTS est activé.
      • Dans le cadre d’ICS2, il est complété automatiquement par Ci5 au moment de l’envoi de la déclaration ENS.

Exemple de page de conteneur

RoRo

Un RoRo est décrit par les champs suivants :

  • Reference (référence) * : La référence unique du RoRo. Les caractères spéciaux ne sont pas autorisés, 4 caractères minimum.
  • Size Type (type) * : Le type de RoRo, en saisie automatique à partir du référentiel des Package Type (RBGLOCGO0003). Dans le cas où le RoRo est marqué comme réfrigéré dans le référentiel, un pictogramme s'affiche à côté du Size Type afin d'en informer visuellement l'utilisateur (RBGLOCGO0004).
  • Empty (vide) : Case à cocher précisant si le RoRo est vide (RBGLOCGO0005).
  • Last trip (dernier voyage) : case à cocher pour identifier le conteneur comme étant dernier voyage. Si cette case est cochée, le calcul de la customs release pour ce conteneur va s’effectuer de la manière suivante : le nombre de colis annoncé équivaut au nombre de colis du good items du cargo + 1 (le conteneur) doit être égal au nombre de colis déclaré (RBGLOCGO0036).
  • Free release (libre circulation) : permet d'identifier le RoRo en libre circulation, cela permettra d'obtenir automatiquement la customs release après réception. La customs release ne sera obtenue que si le RoRo est identifié comme étant empty (vide) et Shipper Owned (Conteneur client) (RBGLOCGO0035).
  • Shipper Owned (conteneur client) : Case à cocher précisant si le RoRo appartient au Shipper (RBGLOCGO0009).
  • Accompanied trailer (Remorque accompagnée) : si l’add-on ICS2 est activé, cette case est affichée. Elle permet d’indiquer si la remorque est accompagnée du chauffeur sur le navire et de déterminer le bon type d’ENS à envoyer à ICS2.
  • Announced net weight (Poids net annoncé) * : Le poids brut de la marchandise contenue dans le RoRo, en kg. Le champ n'est pas affiché si le RoRo est marqué comme vide (RBGLOCGO0006). Dans le cas des Booking et des manifeste_s_ et pour les RoRo non vides, celui-ci est égal à la somme des Gross Weight des marchandises contenues (RBGLOCGO0007).
  • Tare (kg) * : Le poids à vide du RoRo, en kilos.
  • Gross weight (poids brut) : Correspond au poids total du RoRo, en kilos. Il est non éditable et calculé automatiquement à partir de la somme des champs Net Weight de l’annonce et la tare de l’annonce (RBGLOCGO0008).
  • Total announced net weight (poids net annoncé total) * : Champ visible uniquement lorsque le manifeste est lodged. Il correspond à la somme des Announced net weight des Goods Items, de chaque B/L où le RoRo est déclaré.
  • Trailer length (longueur remorque) (cm)  : La longueur du Roro en cm.
  • Width (largeur) (cm) : La largeur du Roro en cm.
  • Height (hauteur) (cm) : La hauteur du Roro en cm.
  • Volume (m3) : Le volume du Roro en m³. Si les champs Trailer Length, Width et Height sont renseignés, le champ Volume est automatiquement calculé et affiché non modifiable. En revanche si le volume est saisi manuellement, il devient alors impossible de renseigner les champs précédemment cités (RBGLOCGO0021).
  • External reference (référence externe) : permet d'ajouter une référence complémentaire.

  • Liste déroulante de choix Shipping method (Mode d'expédition) :

    • FCL (Full Container Load),
    • LCL (Less than Container Load),
    • FCL/LCL,
    • LCL/FCL.

  • Item number (numéro d’item) : Les item number de chaque cargo doivent être renseignés et différents au sein d'un même bill of lading (RBICS0006). Ils correspondent au rang du cargo dans la déclaration aux systèmes douaniers. Celui-ci sera utilisé pour permettre aux systèmes douaniers de répondre pour chaque élément de la déclaration. Le champ n’est pas éditable, le numéro est créé automatiquement en fonction du numéro d’ordre du cargo dans le B/L (RBICS0036).

  • Customs status (statut douanier) * : Statut douanier de la marchandise au moment de son introduction sur le territoire douanier de l’Union. La liste déroulante propose les choix suivants :

    • Community status (communautaire)
    • Community with different taxation (communautaire fiscalité différente)
    • External transit procedure (transit communautaire externe)
    • Internal transit procedure (transit communautaire interne)
    • Temporary admission procedure (admission temporaire)
    • Internal community transit (transit communautaire interne)
    • Exported goods (marchandises exportées)
    • Non UE goods (marchandises tierces)
    • Transhipment (transbordement)

  • MRN : champ permettant de saisir un MRN.

  • Good items :

    • Reference (référence) : La référence unique du Good items. 
    • Quantity (quantité) * : le nombre de colis
    • Package Type (conditionnement) * : le type de conditionnement de la ligne de Good items, en saisie automatique à partir du référentiel des package type.

    • Commodity code (nomenclature) : Code Tarif intégré des communautés européennes. Devrait théoriquement être une valeur numérique comprise entre 6 et 10 chiffres (Réglementation internationale de nomenclature), cependant Ci5 laisse la saisie libre (RSGLOCGO0001).

      • Dans le cadre d’ICS2, ce champ est obligatoire et doit respecter le format de 6, 8 ou 10 caractères.

    • Goods Description (désignation marchandise) * : la description des Good items. Ce champ doit avoir plus de 3 caractères et ne pas être composé uniquement de caractères spéciaux ('*', ‘/', '-’, “…”, etc).

    • Gross Weight (poids brut) (kg) * : le poids brut total des Good items.
    • Volume (dm3) : le volume total des Good items.
    • External reference (Référence externe) : permet d'ajouter une référence à la ligne de marchandise.

    • Goods item number (Numéro d’article) : permet de saisir un numéro d’article à un good items pour ensuite l’envoyer aux systèmes douaniers ICS2 et PNTS.

      • Champ affiché à l’import uniquement.
      • Si le cargo est vide alors ce champ est affiché uniquement si l’add-on ICS2 ou PNTS est activé.
      • Dans le cadre d’ICS2, il est complété automatiquement par Ci5 au moment de l’envoi de la déclaration ENS.

Exemple de page de roro

Breakbulk (conventionnel)

Un breakbulk, conventionnel, est décrit par les champs suivants :

  • Reference (référence) * : La référence unique du Breakbulk. Les caractères spéciaux ne sont pas autorisés, 4 caractères minimum.
  • Quantity (quantité) * : le nombre de colis.
  • Package (conditionnement) * : le type de colis en saisie automatique à partir du référentiel des package type.
  • Gross mass (masse brute) (kg) * : le poids total des colis.

  • Commodity code (nomenclature) : Code Tarif intégré des communautés européennes (connut également comme Commodity code ou Nomenclature douanière). Devrait théoriquement être une valeur numérique comprise entre 6 et 10 chiffres (Réglementation internationale de nomenclature), cependant Ci5 laisse la saisie libre (RSGLOCGO0001).

    • Dans le cadre d’ICS2, ce champ est obligatoire et doit respecter le format de 6, 8 ou 10 caractères.

  • Volume (dm3) : le volume total des colis.

  • Description * : la description des colis. Ce champ doit avoir plus de 3 caractères et ne pas être composé uniquement de caractères spéciaux ('*', ‘/', '-’, “…”, etc).
  • External reference (Référence externe) : permet d'ajouter une référence à la marchandise.
  • Goods item number (Numéro d’article) : permet de saisir un numéro d’article à un good items pour ensuite l’envoyer aux systèmes douaniers ICS2 et PNTS.
  • Item number (numéro d’item) : Les item number de chaque cargo doivent être renseignés et différents au sein d'un même bill of lading (RBICS0006). Ils correspondent au rang du cargo dans la déclaration aux systèmes douaniers. Celui-ci sera utilisé pour permettre aux systèmes douaniers de répondre pour chaque élément de la déclaration. Le champ n’est pas éditable, le numéro est créé automatiquement en fonction du numéro d’ordre du cargo dans le B/L (RBICS0036).

  • Customs status (statut douanier) * : Statut douanier de la marchandise au moment de son introduction sur le territoire douanier de l’Union. La liste déroulante propose les choix suivants :

    • Community status (communautaire)
    • Community with different taxation (communautaire fiscalité différente)
    • External transit procedure (transit communautaire externe)
    • Internal transit procedure (transit communautaire interne)
    • Temporary admission procedure (admission temporaire)
    • Internal community transit (transit communautaire interne)
    • Exported goods (marchandises exportées)
    • Non UE goods (marchandises tierces)
    • Transhipment (transbordement)

  • MRN : champ permettant de saisir un MRN.

Exemple de page de conventionnel

Le bouton + cargo permet d'ajouter une autre ligne de cargo à un B/L (RSMAN0024).

Le bouton Delete cargo permet supprimer une ligne de cargo du B/L.

Il est impossible d'invalider un cargo couvert par une déclaration en douane valide (RSMAN0007).

Il est également impossible de supprimer un cargo qui est lié à un house breakbulk, c’est-à-dire qu’il est cité dans la partie cargo d’un house breakbulk. Et donc, le B/L ou le manifeste de ce cargo ne peuvent pas être supprimé non plus, par IHM ou par EDI (RSMAN0036). L’utilisateur aura un message d’erreur :

En DTI : “Cargo XXX is linked to a House BL (EN) / Cargo XXX est lié a un House BL (FR)”.

En EDI : Cargo XXX is linked to a House BL.

Il n’est pas possible de créer un cargo qui a des items à 0 colis ou un poids à 0 kg (RBMANWRK0012). L’utilisateur aura un message d’alerte bloquant à la sauvegarde du cargo.

“Impossible to publish the cargo, quantities or weights are at 0 (EN)” / “Publication du cargo impossible, des quantités ou poids sont à 0” (FR).

Customs document

Cet onglet permet de renseigner les informations relatives aux documents douaniers pour chaque B/L.

Il est composé des champs suivants :

Customs declaration type

  • Declaration type (type de déclaration) * : en saisie automatique depuis le référentiel Customs declaration type.
  • Reference (référence) * : champ en saisie libre.
  • Date : date du document, en saisie libre.
  • Customs office (bureau de douane) : en saisie automatique depuis le référentiel Customs office.
  • Country (pays) : en saisie automatique depuis le référentiel Countries.

Document declaration type

  • Administrative document type (type de document administratif) * : en saisie automatique depuis le référentiel Customs declaration type.
  • Reference (référence) * : champ en saisie libre.
  • Date : date du document, en saisie libre.
  • Customs office (bureau de douane) : en saisie automatique depuis le référentiel Customs office.
  • Country (pays) : en saisie automatique depuis le référentiel Countries.

Transhipment (Transbordement)

Comme dans la page Tracking ce bloc permet de réaliser un transbordement, voir la page dédiée pour plus d’informations.

Workflow

Le pre-manifest sert à la déclaration de Bill Of Lading et de Cargos.

Il n'est plus possible d'éditer le pre-manifest après le premier MR gate-in (RBMANWRK0010).

Action de Lodging (Autorisation)

L'action de Lodging (Autorisation) peut être effectuée dès que le manifeste possède un Bill Of Lading et un cargo valide (RBMANWRK0001). Des règles supplémentaires sont présentes quand l'add-on ICS est activé.

L'agent doit lodger le manifeste avant l'arrivée du navire, les délais douaniers dépendent des trafics et des ports.

Le lodging entraîne la notification des annonces aux opérateurs des terminaux abonnés (PANU Import) ainsi que l’envoi de la notification Lodged manifest aux douaniers abonnés.

Les opérateurs de terminaux ont également la possibilité de renvoyer cette notification à leur système depuis Ci5 en cas de problème grâce au menu _PAN resend _situé dans le menu Cargo (RBMANWRK0011).

Si l’add-on ICS est activé et que le premier point d'entrée est hors UE, la DSDT (344FR) est envoyée à ICS.

Si le manifest est créé par EDI avec au moins un des cargos a des items à 0 colis ou un poids à 0 kg, l’utilisateur aura un message d’alerte bloquant au moment du lodge du manifest.

“Manifest lodging impossible, some cargos are not published” (EN) / “Le dépôt en douane n’est pas possible, certains cargos ne sont pas publiés” (FR)

Les B/L concernés ont un icone de warning :warning: en bout de ligne.

Si le manifest est lié à un terminal location invalidé, il n’est pas possible d’effectuer le lodge. L’utilisateur aura une alter bloquante (RSMAN00048).

“Terminal XXX is not active.” / “Le terminal XXX est inactif.”

Action Dislodge (Désautoriser)

L'action de Dislodge (Désautoriser) peut être effectuée dès que le manifeste a été lodged et qu'aucun constat de discharge n'a été fait sur un cargo du manifeste (RBMANWRK0004). 

Il est possible pour l'agent maritime de désautoriser son manifeste, même lorsqu'une RTA est renseignée (RBMANWRK0005).

Mise à jour du manifeste

Si le paramètre Implicit update of manifest de l’agent maritime est activé, alors le manifeste peut être mis à jour par EDI avec les règles suivantes :

  • Si le manifeste n’existe pas, le message est intégré et le manifeste crée (RBMANWRK0013).

  • Si le paramètre implicit update of manifest est activé et que le manifeste existe déjà :

    • Ci5 effectue une comparaison entre les B/L existants et les B/L du message :

      • si le B/L du message n’existe pas dans le manifeste, le B/L et ses cargos sont créés (RBMANWRK0014).

      • si le B/L du message existe déjà dans le manifeste Ci5 : une comparaison entre les cargos du B/L du manifeste et les cargos du message se fait (RBMANWRK0015) :

        • Les cargos en plus sont créés (présents dans le message, mais pas dans le manifeste),
        • Les cargos en moins sont supprimés (présents dans le manifeste, mais pas dans le message).

      • enfin, les B/L absents du message mais déjà existants dans Ci5 sont supprimés (RBMANWRK0016).

  • Si le paramètre est désactivé et que le manifeste est déjà créé, le message sera intégré en ajoutant les données du message à celles déjà existantes (RBMANWRK0017).

Modification des champs des BL dans le pre-manifest

Après l'action de lodge, il est toujours possible de modifier les champs suivants en IHM et en EDI dans la vue pre-manifest (RBMANWRK0023) :

  • customs status
  • MRN
  • transport charges

  • traders :

    • shipper
    • consignee
    • notify
    • buyer
    • seller
    • supplementary declarant
    • representative

Modification des champs des BL et cargos dans la vue final manifest

Après l'action de lodge et de la création du premier constat de réception, il est toujours possible de modifier les champs suivants en IHM et en EDI dans la vue final manifest (RBMANWRK0023) :

  • customs status
  • MRN
  • transport charges

  • traders :

    • shipper
    • consignee
    • notify
    • buyer
    • seller
    • supplementary declarant
    • representative

Les champs suivants sont modifiable uniquement en IHM (RBMANWRK0024) :

  • Dans le cargo :

    • Net weight
    • Tare
    • Shipping method
    • Good items
    • Seal et seal origin
    • Champs du chevron Dangerous
    • Champs du chevron Reefer
    • Champs du chevron Oversize
    • Champs du chevron Fumigation

  • Champs du chevron Customs document

  • Champs du chevron Transhipment

Au passage du manifest au statut Final, plus aucune modification n’est possible (RBMANWRK0025).

Suppression du manifest

La suppression d'un manifeste peut être fait tant qu'il n'y a pas de constat valide sur une des marchandises de ce dernier. La suppression du manifeste implique la suppression de ses B/L et de ses cargos également (RBMANWRK0018).

Si les paramètres Explicit delete of manifest de la communauté et l’agent maritime sont activés, alors le manifeste peut être supprimé par EDI avec les règles suivantes :

  • Ci5 compare les cargos déjà existants dans le manifest et les cargos du message :

    • Si le cargo existe pour le B/L mentionné alors le cargo est supprimé (RBMANWRK0019).
    • S’il n’est plus lié à un B/L valide il est également supprimé (RBMANWRK0020).
    • Le B/L est supprimé à son tour s’il n’a plus de cargo après la suppression de ce dernier (RBMANWRK0021).
    • Enfin, si le manifeste est sans B/L il est supprimé (RBMANWRK0022).

Impression du manifeste

Le manifeste peut être téléchargé au format pdf à partir du moment où il est publié (RGMAN0015). Plusieurs impressions sont disponibles suivant le statut du manifeste : le pre-manifest et le final manifest. Les informations sont les mêmes, l'en-tête du document changera : MANIFEST (pour le pre-manifest) et FINAL_MANIFEST (pour le final manifest). Le téléchargement PDF du pre-manifest peut se faire en anglais et en français.

Le téléchargement du fichier csv prend en compte le type de BL sélectionné (import, transbordement ou transit) grâce aux cases de filtre en haut de la page du manifest.

Ces impressions contiennent les informations suivantes :

D'abord un encadré qui présente le contexte du manifeste :

  • Id : référence voyage,
  • Call : correspond au precall number,
  • Vessel : Vessel du call,
  • ETA : ETA du call,
  • Area : Libellé du port of call,
  • Printed : Date d'impression,
  • By : User connecté,
  • Trader : Société du user,
  • Business : Activité du trader imprimant,
  • Terminal : Terminal en charge du déchargement,
  • Freight Shipowner (Armateur fret);
  • Shipping agent : agent maritime,
  • Customs broker : société en charge de la déclaration du manifeste,

Ceci est commun à toutes les pages.

Ensuite l'impression comporte deux colonnes :

  • Package summary : récapitulatif des familles de conditionnement présentes dans le manifeste,

    • La famille de conditionnement,
    • La quantité de cargo appartenant à ce regroupement,
    • Le regroupement (conteneur, RORO ou breakbulk)
    • L'indicateur vide : Oui ou non,
    • Le poids net,
    • Le poids brut,

  • Port summary : listing des couples port d'origine/dernier port de chargement :

    • Le couple port d'origine, dernier port de chargement,
    • La quantité totale des cargos pour le couple de ports,
    • Le poids Net correspondant à la quantité totale des cargos pour le couple de ports,
    • Le poids Brut correspondant à la quantité totale des cargos pour le couple de ports,

A la suite de ces informations est présenté un tableau qui reprend tous les B/L qui ont ce port d'origine pour cet agent, pour ce call. Chaque ligne correspond à un BL et comprend plusieurs colonnes :

  • Colonne last port of loading : Le code du Last port of loading,
  • Colonne B/L Reference MRN : La référence du BL sur une première ligne et en dessous l'identifiant du MRN,
  • Colonne Container / Roro / Breakbulk et Type : La référence du cargo sur la première ligne et le code conditionnement sur la seconde ligne,
  • Colonne Gross weight / Tare : Le poids brut du cargo sur la première ligne et la tare si existante,
  • Colonne Seals : La liste des plombs concernés par le cargo,

  • Colonne Empty FCL/LCL Reefer Dangerous Car/Mer T° :

    • Sur la première ligne, il y aura YES s'il s'agit d'un cargo vide et YES s'il s'agit d'un cargo reefer.
    • Sur la seconde ligne, il y aura YES si la marchandise est dangereuse, et la température min et max si le cargo est identifié en tant que reefer.
    • FCL/LCL et Car/Mer ne seront pas gérés.

  • Colonne Packages quantity / Net weight : Précise le nombre total de colis du cargo et le poids net total du cargo,

  • Colonne Cargo description : Précise la description de la marchandise,
  • Colonne Good item, quantity, type et weight : Précise la référence du good item contenu dans le cargo sur la première ligne et précise le nombre de colis, le type de colis et le poids net de la ligne marchandise.

Au niveau des lignes :

  • Un B/L peut contenir plusieurs cargos et chaque cargo peut contenir plusieurs good items.
  • Une ligne représente un BL.

L'impression du manifeste est paginée.

La 3e impression possible dans le manifeste est celle de l'état des différences, à partir de l'onglet Differences, le bouton Download Differences Manifest permet de télécharger un PDF. Il contient les informations suivantes :

D'abord un encadré qui présente le contexte du manifeste :

  • Id : référence voyage,
  • Call : correspond au precall number,
  • Vessel : Vessel du call,
  • ETA : ETA du call,
  • Area : Libellé du port of call,
  • Printed : Date d'impression,
  • By : User connecté,
  • Trader : Société du user,
  • Business : Activité du trader imprimant,
  • Terminal : Terminal en charge du déchargement,
  • Port of origin : port d'origine du B/L,
  • Shipping agent : agent maritime,
  • Customs broker : société responsable de la déclaration du manifeste.

Ceci est commun à toutes les pages.

Ensuite la page suivante est intitulée : Discharged not announced. Elle contient tous les cargos en plus listés dans l'état des différences. Les colonnes sont identiques à celle déjà listées pour les autres manifestes. La dernière page concerne les cargos Announced not discharged, marchandises en moins. Les colonnes sont également identiques aux autres manifestes.

Le pre-manifest et le final manifest peuvent également être téléchargés au format csv.

Le fichier est composé des données suivantes :

  • Precall Number / Numéro d’annonce : precall number du call du manifeste
  • Voyage : référence voyage
  • Port of call : port of call du call du manifeste
  • ETA : ETA du call
  • Vessel / Navire : nom du navire
  • Freight Shipowner / armateur fret : libellé du trader “Freight Shipowner”
  • Shipping Agent / Agent fret : libellé du trader SHAG
  • Customs Broker / Courtier : libellé du trader CUSB
  • Terminal location / Lieu de R/L : libellé du terminal location
  • Port of origin / Port d’origine : libellé du first port of loading de la route du B/L (Place)
  • Port of loading / Port de chargement : libellé du port de chargement de la route du B/L
  • BL Reference / Référence BL : ref du B/L
  • Id Ci5 BL : id du B/L
  • Cargo Reference / Référence marchandise : ref du cargo
  • Id Ci5 Cargo : id du cargo
  • FCL/LCL : Si la case FCL est cochée afficher FCL, si la case LCL est cochée afficher LCL, si aucune case cochée laisser vide.
  • Shipper owned / Conteneur client : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Size Type / Conditionnement : size type du cargo
  • Tare : tare du cargo
  • Seal number / Numéro de scellé : Seal du cargo (si plusieurs, séparer les données par des virgules)
  • Empty / Vide : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Dangerous / Dangereux : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Reefer / Frigo : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Oversize / Surdimensions : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Package number / Nombre de colis : package number des good items
  • Gross weight / Poids brut : gross weight du cargo
  • Goods description / Description marchandise : description du good items
  • Transhipment / Transbordement : le libellé est affiché en anglais ou français suivant la langue : Yes / No ou Oui / Non
  • Port of call / Port de l’escale : port d’escale du call
  • Freight shipowner / Armateur fret : agent armateur du navire
  • MRN ICS : référence du MRN ICS du BL
  • shipper name
  • shipper street
  • shipper country
  • consignee name
  • consignee street
  • consignee country

Actions du courtier

Les utilisateurs possédant l'activité customs broker (courtier) ont les droits suivants :

  • Par IHM et EDI, ils peuvent créer, modifier, ajouter des données ICS, supprimer, finaliser des manifestes que sur des Calls liés à des services où ils sont nommés dans le champ announced by.
  • Ils peuvent lodger les manifestes qui sont sur des Call liés à des services où ils sont nommés courtiers via le champ clearance by même s'ils n'ont pas créé le manifeste.

‌

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240494112