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Customs Directory (Répertoire Douanes)

Emplacement : Formalités douanières

CHEMIN D’ACCÈS : CUSTOMS / DECLARATION / CUSTOMS DIRECTORY <> // CUSTOMS / CUSTOMS DIRECTORY
LECTURE : SHAG, FORW, CUSD, CUSI/CUSO, PAIS
DERNIERE VERSION Ci5 DE MISE A JOUR : 4.49.0

Le menu Customs directory (Répertoire Douanes) permet de consulter et télécharger la liste de déclarations sur une période donnée. Il est accessible par le menu Customs puis, menu Customs declaration, ou directement dans le menu Customs.

Tous les types de déclarations sont pris en compte dans la recherche, qu’elles soient au statut Valid (valide) ou Clearance (BAE) (RBCUSDIR0001).

Page exemple du menu Customs directory

Critères de recherche

La recherche s'effectue avec les règles de saisie suivantes.

Critères de recherche principaux

  • From (de) *

    • Défini le début de l'intervalle de recherche par date de création des customs declaration.
    • A compléter par une pop-up calendrier ou manuellement avec le format jj/mm/aaaa.
  • To (à) *

    • Défini la fin de l'intervalle de recherche par date de création des customs declaration.
    • A compléter par une pop-up calendrier ou manuellement avec le format jj/mm/aaaa.
    • L’intervalle de recherche est limité à 1 mois.
  • Customs agent (déclarant en douane) : champ présent uniquement pour les user douaniers, il permet de filtrer par déclarant en douane.

  • Direction : Permet de filtrer la recherche suivant le sens des customs declaration. C’est une liste déroulante de choix avec les possibilités : Import, Export, Both (tous). 
  • Declaration type (type de déclaration) : Permet de filtrer la recherche des customs declaration en fonction de leur type. Champ en saisie automatique à partir du référentiel des types de déclaration.
  • UCR (référence unique d’expédition) : Permet de filtrer la recherche par UCR (référence cargo ou d’une référence B/L ou d’un référence dossier ou d’un ID cargo). Si un UCR est saisit alors les dates from/to sont ignorées.
  • Precall number (numéro d’annonce) : Permet de filtrer la recherche des customs declaration en fonction de leur référence (Dossier ou BL). Si ce champ est complété alors le critère de dates From / To n’est plus obligatoire (RBCUSDIR0004).
  • Load only (Vu à bord seulement) : curseur pour choisir de n’afficher que les déclarations liées à des marchandises qui ont un MR load.
  • Select customs state (sélectionner statut douanier) : liste déroulante de choix pour filtrer les déclarations en fonction de le statut douanier : Valid (EN) / Valide (FR) ou Clearance (EN) / BAE (FR).
  • With port dues : case à cocher pour choisir de n’afficher que les déclarations qui ont des droits de port.
  • Included deleted (inclure les supprimés) : case à cocher pour ajouter les customs declaration invalidées aux résultats.

Liste de résultats

  • Colonne Announce (Annonce) : sont affichées les BL ou les booking associés aux cargos de la déclaration en douane.

    • S’il y a plusieurs annonces, elles sont séparées d’une virgule.
    • Si la taille dépasse celle de la colonne, la référence est terminée par “…”
  • Total port dues (Total des droits de port (€)) : information situé au dessus de la liste de résultats, indique la somme des Port dues du résultat de la recherche.

Toutes les déclarations en douane ainsi que les DSM au statut douanier Valid et Clearance seront remontés dans les résultats, que la déclaration soit basée sur un cargo core, issu d’une unstuffing list ou stuffing list (RBCUSDIR0002).

Si la case Included deleted est cochée, les customs declaration invalidées sont ajoutées aux résultats.

La colonne Customs agent est affichée uniquement pour les user douaniers.

:writing_hand: Pour les utilisateurs autorités portuaires, les résultats sont filtrés en fonction du port de la communauté s’il est renseigné dans le user-group de l’utilisateur connecté (RBCUSDIR0003).

Téléchargement

Le résultat de la recherche peut être téléchargé sous format .csv en cliquant sur le bouton Download (téléchargement)..

Voici le contenu de ce fichier :

  • Customs agent (déclarant) : déclarant en douane.
  • Customs office (Bureau de douane) : bureau de douane de la déclaration.
  • Customs office exit (Bureau de douane de sortie) : bureau de douane de sortie de la déclaration.
  • Declaration type (Type de déclaration) : type de déclaration.
  • Declaration number (Numéro de déclaration) : numéro de la déclaration en douane.
  • Status (statut) : affiche le statut de la déclaration : VAL ou INV.
  • Customs agent shipping order (Dossier déclarant) : reprend l’information du champ “dossier déclarant” présent sur la déclaration en douane (customs agent shipping order).
  • MRN : MRN lié à la déclaration si existant.
  • Announce (Annonce) : BL ou booking du cargo, s’il y a plusieurs annonces trouvées alors il sera marqué “multi”.
  • Package quantity (Nombre de colis) : nombre de colis de la déclaration.
  • Total gross weight (Poids total) : poids total de la déclaration.
  • Customs status (Statut douanier) : Statut douanier de la déclaration, il peut être Valid (valide) ou clearance (BAE).
  • Customs status date (Date du statut douanier) : date d’obtention du statut douanier.
  • Port dues (Droits de port (€)) : montant des droits de port.
  • Gross amount (Montant brut) : montant brut des droits de port (pour les DSM).
  • Reduction amount (Montant de la réduction) : montant de la réduction appliquée (pour les DSM).
  • Net amount (Montant net) : montant net des droits de port (pour les DSM).
  • Perception threshold (Seuil de perception) : seuil de perception (pour les DSM).
  • Minimum tax (Minimum de perception) : minimum de perception (pour les DSM).
  • VAT amount (Montant TVA) : montant de la TVA (pour les DSM).
  • Reference : référence cargo.
  • Reference FFSO (Référence dossier) : référence du dossier sur lequel est présent le cargo.
  • Freight Forwarder (Transitaire) : transitaire lié au cargo.
  • Precall number (Numéro d'annonce) : numéro d’annonce lié cargo.
  • Vessel Name (Nom du navire) : nom du navire.
  • Shipping Agent (Agent Fret) : agent créateur de l’annonce.
  • ETD : ETD de l’annonce.
  • RTD : RTD de l’annonce.
  • Horodatage MR Load : heure de chargement du conteneur pour l’export.
  • Description : description de la marchandise.
  • Cargo id : id de la marchandise.
  • Authorization number : code créditaire du trader.

Exemple de fichier :

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240497654