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Customs Authorization

Emplacement : Formalités douanières

CHEMIN D'ACCÈS : CUSTOMS / AUTHORIZATION
ÉDITION : CUSO, CUSI
LECTURE : SHAG, CUSD, FORW, CUSO, CUSI, VETO, PHYTO
DERNIERE VERSION Ci5 DE MISE A JOUR : 4.26.11

Dans le cas d'un mouvement, déplacement de marchandises (de type transfert, sortie ou autre), le flux d'acceptation de la marchandise par la douane passe non pas par des déclarations en douane mais, par un système d'autorisation : Customs Authorization.

Le paramétrage de ces autorisations s'effectue dans le menu MyCi5 : Authorization settings.

Ecran des Customs Authorization

Si l'add-on groupage est activé cet écran propose aussi les demandes de movement effectuées sur des cargos de groupage.

A l'écran, les déplacements sont filtrés pour n'afficher que ceux pertinents pour l'utilisateur :

  • Pour les utilisateurs douaniers, seules les demandes de déplacement présentes sur un bureau de douane du Customs Office du User Group en cours d'utilisation sont présentes (RBCAUT0001). Les douaniers sont les seuls à pouvoir refuser ou accepter une demande de déplacement en sélectionnant une demande puis en cliquant sur les boutons X Hold ou V Authorization (RSCAUT0001).
  • Pour les Forwarder ou Shipping Agent, seules les demandes de déplacement qui leur appartiennent sont présentes à l'écran et elles sont en lecture seule (RBCAUT0002).

Par défaut, les demandes sont filtrées par ordre décroissant de date.

Champs du tableau

  • Trader (tiers) : créateur de la demande de déplacement.

  • Purpose (motif) : Libellé du motif de la demande de déplacement. Un menu déroulant permet d'effectuer un tri sur les différents motifs :

    • All (tous), sélectionné par défaut,
    • Exit (sortie),
    • Transfer (transfert),
    • Booking change (changement de booking),
    • Veterinary inspection (inspection vétérinaire),
    • Plant Health inspection (inspection phytosanitaire),
    • Customs (douane),
    • Transhipment (transbordement),
    • Unstuffing (dépotage),
    • Stuffing (empotage),
    • Back to stuffing warehouse (retour pour empotage),
    • Same area only (même bassin seulement),
    • Transit,
    • Logistic (Logistique)
    • Inland,
    • Food safety inspection (Inspection sécurité alimentaire),
    • Inland regul,
    • Import exchange,
    • Export inland.

  • Purpose detail (motif détail) : Libellé du motif complémentaire de la demande de déplacement. Un menu déroulant permet d'effectuer un tri sur les différents détails de motifs :

    • All (tous),
    • All except inland and exchange area (tous sauf inland et zone d’échange), sélectionné par défaut,
    • Booking to exporter (booking à l’exportateur),
    • Exit another port (sortie autre port),
    • Export canceled (export supprimé),
    • Unstuffing (dépotage),
    • Storage (stockage),
    • Inland,
    • Client checking,
    • Other (autres).

  • Comment (Commentaire) : Commentaire concerné sur la demande.

  • Vessels (navires) : Nom du navire concerné par l'annonce. Dans le cas d'un transbordement, les navires import et export figurent. Rien n'est affiché dans le cas des autorisations de sortie pour les cargos de groupage (RSCAUT0002).
  • Reference (référence) : Référence du cargo concerné par la demande de déplacement, un lien sur la référence cargo redirige vers le tracking du cargo.
  • Actual location (position actuelle) : Actual Terminal Location de la demande de déplacement.
  • New location (nouvelle position) : New Terminal Location de la demande de déplacement. La colonne est vide pour les retraits de quai (RSCAUT0003).
  • Date : Date de la création de la demande de déplacement. La liste permet d'effectuer un tri sur one week (une semaine), two weeks (deux semaines), one month (un mois) ou All (tous). One week est sélectionné par défaut.
  • Gate in (réception) : Cette colonne a un V s'il y a un Movement Report Gate-in sur ce Terminal Location.

  • Gate-out (enlèvement) :

    • Cette colonne a un V s'il y a un Movement Report Gate-out sur ce Terminal Location sur des conteneurs ou des roro.
    • Pour les breakbulk, cette colonne comporte un V si toutes les marchandises réceptionnées (MR gate in) ont été sorties (MR gate out). Sinon elle comportera un warning orange ainsi qu'une info bulle Sorties partielles (FR) / Partials gate-out (EN).
    • Pour les cargos stuffing, cette colonne comporte un V si le stock du cargo est à zéro (les quantités mentionnées dans les Movements Exit associés au stuffing cargo est égale à la somme des quantités des stuffing gate-out pour le stuffing cargo). Sinon elle comportera un warning orange ainsi qu'une info bulle _Sorties partielles (FR) / Partials gate-out (_EN).

  • Status (statut) : statut de la demande d'autorisation Customs Authorization

    • Statut V (Autorisation) si Customs Authorization du déplacement a été accordée par le douanier, X pour refusée sinon.
    • Affichage de la date : date de création du déplacement ou dernière date d'autorisation si le déplacement a été autorisé.

Si un cargo lié à une demande de déplacement est présent sur une annonce export et une annonce import, alors la colonne Purpose affiche automatiquement le texte Transhipment (RSCAUT0004).

Pour les purpose de type Transit et Logistic, les cases à cocher en bout de ligne sont grisées, car aucune modification n’est possible par les utilisateurs douaniers (RSCAUT0005).

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240498010