Emplacement : Formalités douanières

CHEMIN D'ACCÈS : TRACKING ET CUSTOMS / CUSTOMS SELECTION

ÉDITION : CUSO, CUSI

LECTURE : SHAG, YARD, CUSD, FORW

DERNIERE VERSION Ci5 DE MISE A JOUR : 3.103.11

Les douaniers ont la possibilité de mettre sous contrôle des cargos, à l’import comme à l’export par le biais de sélections.

La customs selection peut être créée et acquittée de façon :

• unitaire, depuis le tracking via la sélection d'un cargo et un clic sur le bouton customs selection.
• par lot, grâce aux boutons Mass customs selections import (Sélection douane import par lot) et Mass customs selections export (Sélection douane export par lot) dans le menu Customs selection.

Le détail des sélections douane n'est consultable que via le tracking.

Elle permet aux acteurs CUSO et CUSI de demander une ou plusieurs opérations de contrôle sur une marchandise.

La sélection est indiquée par un pictogramme au niveau du cargo dans le tracking et la case customs release a un X, elle est à hold. (sauf cas des sélections discrètes pour lesquelles il faudra attendre la réception de la marchandise).

La fiche de blocage

Les champs de la fiche de blocage sont les suivants :

• Purpose (motif) * : Motif du blocage.
• Department reference (référence du service) * : Référence du service douane.

• Notification on discharge (Notification au déchargement) : case décochée par défaut.

  • Si la case est cochée, avant le gate-in, le pictogramme de contrôle apparaît dans le tracking uniquement pour les utilisateurs douaniers. A partir de la saisie du gate-in sur le cargo, le hold s’applique à la customs release et le picto devient visible pour l’ensemble des utilisateurs concernés dans le tracking et le monitoring.
  • Si la case est décochée, le picto apparaît dans le tracking dès validation de la customs selection (même s'il n'y a pas encore de gate-in).
  • Le picto est visible pour les douaniers que la case soit cochée ou non.
  • Cette fonction est valable pour l’import, l’export et le transbordement (RBCSEL0001).

• Creation date (date de création) : Horodatage de création de la fiche de blocage, ce champ n’est pas modifiable et se remplit automatiquement.

• Scanner : case à cocher si le motif de contrôle est un scanner.
• Unstuffing (dépotage) : case à cocher si le motif de contrôle est un dépotage.
• Documentation : case à cocher si le motif de contrôle est un contrôle de documentation.
• Opening for control (ouverture pour contrôle) : case à cocher si le motif de contrôle est une ouverture de conteneur.
• Acknowledge (acquittement) : Acquittement du contrôle une fois effectué.
• Estimated Control date (date prévisionnelle de contrôle) * : horodatage de la date prévue du contrôle.
• Real Control date (date du contrôle) : horodatage du contrôle.
• Control area : Zone de contrôle.

Conditions de création/suppression

Sur une même demande de sélection, il est possible de réutiliser les mêmes types de contrôles plusieurs fois (RBCSEL0002).

Une customs selection ne peut pas être supprimée à partir du moment où un des contrôles est acquitté. Le bouton Delete reste présent, mais une erreur est affichée (RBCSEL0003).

Customs selection can't be deleted, there is at least one customs selection acknowledged.

Il n'est pas possible de modifier les champs d'un contrôle à partir du moment où il est acquitté. Les champs de la customs selection restent modifiables (Purpose, department reference, notification on discharge) (RBCSEL0004).

Il n'est pas possible de supprimer l’acquittement d'un contrôle une fois qu'il a été acquitté. (RBCSEL0005).

Il n'est pas possible de supprimer un contrôle acquitté. (RBCSEL0006).

Il n'est pas possible de supprimer le premier contrôle d'une customs selection même s'il n'est pas encore acquitté car une customs selection ne peut être créée que si au moins un contrôle existe. (RBCSEL0007).

Il n'est possible de créer un nouveau contrôle qu'à partir du moment où tous les autres contrôles portant sur le même cargo sont acquittés, en cas de clic sur le “+", il y a un message d'erreur qui indique : (RBCSEL0008).

Création impossible, il existe une customs selection non acquittée portant sur ce cargo.

Les CUSO et CUSI, peuvent créer une customs selection sur un cargo vide. Cela aura pour effet de passer le statut de la customs release à Hold. Lorsque l’acquittement est effectué, comme pour les cargos non vides, la customs release est à nouveau disponible (RBCSEL0009).

Acquittement d’une customs selection

Afin de libérer un conteneur et de signifier la fin du contrôle, le douanier doit acquitter la customs selection créée.

Pour cela, il faut ouvrir la customs selection et cliquer sur le bouton Acknowledge (acquittement) en bout de ligne.

Une fenêtre de confirmation s’ouvre alors pour confirmer l’action :

A la suite de l’acquittement, le conteneur est libéré et le hold disparaît du tracking et la customs release est recalculée.

Customs selection par lot

Les douaniers ont la possibilité de créer des customs selection et de les acquitter pour plusieurs cargos en même temps par ce menu en cliquant sur les boutons Mass customs selections import (Sélection douane import par lot) et Mass customs selections export (Sélection douane export par lot) (RBCSEL0010). La fonctionnalité est identique à celle du tracking.

Customs selection import

A l’import, la recherche s’effectue sur les critères suivants :

• Par référence d’escale (Precall number / call number),
• Par référence voyage,
• Par port d’origine,
• Par référence B/L.

La recherche est effectuée sur les cargos annoncés sur des manifestes.

Customs selection export

A l’export, la recherche s’effectue sur les critères suivants :

• Par référence d’escale (Precall number / call number),
• Par référence voyage,
• Par port de destination,
• Par référence booking.

Création et acquittement

La création des customs selection se fait en sélectionnant les cargos et en cliquant que le bouton customs selection. Au clic sur le bouton :

• si aucun cargo n'est sélectionné il y aura un message d’erreur "You must select at least one cargo".
• si au moins un cargo sélectionné le bloc customs selection, identique à celui du tracking, s'ouvre au-dessus des résultats, le douanier complète les informations nécessaires et clique sur le + pour créer les sélections (même si la saisie de la sélection est effectuée en masse, Ci5 en créé une par cargo).

Acquittement des sélections

Au clic sur le bouton acknowledgment, une fenêtre de confirmation s’ouvre pour valider l’acquittement. Identique elle aussi à celle du tracking.

A la suite de l’acquittement, le conteneur est libéré de la sélection et la customs release est recalculée.

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240498103