Emplacement : Add-on Vrac Bulk

CHEMIN D'ACCÈS : CARGO / FORWARDER SHIPPING ORDER

EDITION : FORW

LECTURE : FORW, SELON CONDITIONS : CUSO, CUSI, CUAC, SHIP, BHWM

DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 4.82.12

Le dossier transitaire ou Freight Forwarder Shipping Order (FFSO) est l'entité principale permettant au transitaire de rassembler toutes les marchandises d'un bulk export ou d’un B/L. Le FFSO possède un sens : il ne peut en effet que regrouper des entités présentes soit à l'export, soit à l'import.

La création d’un dossier est obligatoire à l’export, mais ne l’est pas à l’import. À l’import, il servira à regrouper des cargos sur une même entité afin de pouvoir établir qu’une seule déclaration en douane, donc un regroupement douanier.

Création d'un dossier

Afin de créer un FFSO, il suffit de saisir la référence du dossier et d’y associer un élément : B/L ou référence cargo. Celui-ci est alors immédiatement créé (RBBFSO0001). Ainsi, dès la création du FFSO, son sens est déterminé et il ne peut plus être modifié (RBBFSO0002). A l’export, les dossiers sont créés automatiquement suite à la sauvegarde du bulk export.

Exemple de bulk shipping order

Références

Les éléments suivants permettent de définir un FFSO :

Forwarder Shipping Order Reference (dossier) * : La référence du FFSO, cette information est obligatoire. Celle-ci doit être unique pour chaque transitaire sur sa communauté (RBBFSO0003). A l’export, cette référence sera celle inscrite dans le bulk export.
User reference (référence utilisateur) : Permet de compléter la référence du FFSO par une référence complémentaire, elle n'est pas obligatoire.
Number of customs declarations (nombre de déclarations en douane) : Ce champ permet de préciser quel est le nombre de déclarations attendues sur ce FFSO afin de clôturer le dossier automatiquement.
Auto-release (relâche auto) : Cette case est décochée par défaut. Il est possible de la cocher après la première sauvegarde.

Actions générales

Une fois le FFSO créé, il est possible d'effectuer des actions sur celui-ci à l'aide de boutons d'action situés en haut de page :

Le bouton Delete (Supprimer) permet de supprimer le FFSO.
Les boutons Open (Ouvrir) / Close (Fermer) permettent d'ouvrir ou de clore le FFSO.
Le bouton Save (Sauvegarder) permet de sauvegarder le FFSO.

Contenu d'un FFSO

Cette section est destinée à lister toutes les marchandises concernées par le FFSO. Celles-ci sont récupérées parmi les annonces de marchandises soit Bulk export ou Bill of lading.

Ajout / Suppression de contenu au FFSO

Pour rattacher des éléments au FFSO, il faut compléter le champ dédié, il est en saisie automatique. Celui-ci va faire apparaitre :

Des cargos
- à l'import : cargos présents sur les bill of lading dont aucun cargo n'a déjà été associé à un FFSO (RBBFSO0004).
- à l'export : bulk export pour lequel aucun cargo n'a déjà été associé à un autre FFSO, et qui n’a pas été attribué à un autre Freight Forwarder dans le bulk export (RBFSO0006).
Des Bill of lading dont au moins un des cargos répond aux règles import de sélection des cargos ci-dessus (RBBFSO0004).

Il est aussi possible de délier un contenu avec le FFSO en sélectionnant les éléments à délier, puis en cliquant sur le bouton d'action Dissociation (Delete) situé au-dessus de la liste des cargos (RBBFSO0005).

Il est possible de supprimer ou invalider un cargo, dans le FFSO, via le bouton Delete situé dans le bloc cargo. Il n’est pas possible de supprimer/invalider un cargo s'il est couvert par une Customs declaration valide (RBBFSO0006).

Regroupement des annonces

Les cargos sont regroupés par Bill of lading ou bulk export (RBBFSO0007). Chaque groupe est sélectionnable, pliable/dépliable, et cliquable avec une redirection vers le bulk export ou le Bill of lading correspondant (RBBFSO0008). Les Bill of lading sont triés par ordre ascendant de référence (RSBFSO0001).

Pour chaque annonce liée au FFSO, sont également affichées les informations suivantes :

Port of call du Call de l'annonce
Precall number du Call de l'annonce
La route de l'annonce (From / To)
Vessel

Cargos

Un clic sur la ligne de cargo permet de le déplier et de consulter les informations des cargos.

Les informations des cargos sont affichées sous forme de colonnes :

Référence de la marchandise.
Bulk type (type de vrac) : code de conditionnement de la marchandise.
Weight or volume (Poids ou volume) : Poids ou volume de la ligne de marchandise.
Unit (unité) : unité de la marchandise.
Pre-arrival notification (notification de préarrivée): pastille verte si la notification a été effectuée.
Entry (Entrée) : la colonne permet d’afficher le résultat du retour du système ECS. Voir détails sur la page consacrée à ECS.
Exit (Sortie) : la colonne permet d’afficher le résultat du retour du système ECS. Voir détails sur la page consacrée à ECS.
Case de sélection multiple.

Bulk

Reference : référence du cargo bulk créée par l’agent.
Bulk type * : champ en saisie automatique depuis le référentiel package type pour sélectionner le type de vrac.
Unit * : liste déroulante de choix afin de choisir l’unité du bulk.
Quantity : ce champ apparait et est obligatoire uniquement si l’unité est Units (unité) afin de pouvoir gérer l’annonce de bétails (RSBLKE0003).
Weight or volume * : poids ou volume du bulk.
Volume (dm3) : volume du bulk.
HS code : non modifiable.
Description * : description de la marchandise.

Le bloc dangerous n’est pas modifiable.

Actions sur les cargos

Le FFSO permet d’effectuer des actions particulières sur un ou plusieurs cargos du dossier. Les actions sont différentes à l’import et à l’export :

Import
- Dissociation (dissocier) : cette action permet de dissocier un ou plusieurs cargos d’un dossier.
Export
- Dissociation (dissocier) : cette action permet de dissocier un ou plusieurs cargos d’un dossier.
- MRN ECS : permet d’ajouter des MRN ECS sur un dossier (RBBFSO0009).
- MRN SDS : si l’add-on SDS est activé, ce bouton permet d’ajouter des MRN SDS sur le dossier. Le cargo sélectionné doit avoir le statut de notification de préarrivée au préalable pour pouvoir lui associer un MRN SDS (RBFSO0062).

ECS Tracking (export uniquement)

Lorsqu'un FFSO est réalisé sur des marchandises à l'export, celui-ci possède des sections dédiées au dialogue avec les systèmes douaniers externes. Les échanges sont détaillés dans une section dédiée : ECS Tracking.

L'affichage de la section ECS Tracking et la gestion des MRN dans le FFSO n'est que pour des FFSO export (RSBFSO0002).

Customs Declaration Tracking / Suivi de déclarations

Il se présente sous la forme d'un tableau ayant pour colonnes :

Declaration number (numéro de déclaration) : Numéro de la Customs declaration (CD), lien direct vers la CD.
MRN reference (référence MRN) : Numéro d'enregistrement unique douanier de la CD.
Cargo reference (référence cargo) : La référence du cargo sur lequel la CD est réalisée.
Gross weight (poids brut) : poids de la marchandise concernée par la CD.
Customs state (Etat de la douane) : Statut de la CD (valid/valide ou clearance/bon à enlever).
Customs office (Bureau de douane) : Bureau de douane sur lequel la customs declaration a été faite.
Declaration type (Type de déclaration) : Type de la déclaration, basée sur le référentiel customs. Il permet également de spécifier le sens (export ou import) de la CD.

L'ensemble des CD publiées associées à au moins un cargo du FFSO est affiché (trié par Declaration number croissant), quelle que soit l'UCR utilisée. Une ligne représentant une CD peut se déplier pour faire apparaître plusieurs cargos associés.

Dans l'onglet Customs declaration tracking du FFSO export, les déclarations créées à la suite de la réception d'un RIE507 ou d'un NETAT sont affichées en plus des CD créées par IHM. Les CD sont liées aux cargos du FFSO par les références ECS MRN.

Traders / Tiers

L'opérateur transitaire peut citer dans son FFSO un ensemble de traders capable d'intervenir sur celui-ci.

Trader (tiers)* : Le trader concerné par le FFSO en cours d'édition, en saisie automatique sur la liste des traders possédant l'activité shipper (chargeur), customs agent (déclarant en douane) ou Freight forwarder (transitaire) (RBBFSO0010). Un trader ne peut être ajouté qu'une fois dans la liste des traders d'un FFSO (RBBFSO0011).
Trader type (type de trader) : L'activité du trader choisi. Si le trader ne possède qu'une activité parmi les activités shipper, customs agent ou Freight forwarder, celle-ci est automatiquement renseignée et non éditable (RBBFSO0012). Dans le cas ou plusieurs activités correspondent, l’utilisateur peut sélectionner l'activité pour laquelle il a ajouté cet intervenant parmi une liste déroulante (RBBFSO0013).
Reference (référence) : La référence documentaire correspondant à ce trader, en saisie libre.

Actions et comportements spécifiques

Finalisation du FFSO

Le FFSO est clos automatiquement lorsqu'il y a autant de CD (avec UCR = référence dossier) publiées à l'état BAE (Clearance) que le nombre "Number of customs declarations" renseigné dans le dossier (si différent de 0) (RBBFSO0014).

Un FFSO clos est représenté au moyen d'un pictogramme cadenas fermé, un non-clos par un cadenas ouvert (RSBFSO0003).

Action à la RTD

L’ajout de la RTD par le bulk vessel agent dans le call déclenche l’envoi à ECS d’une notification NIE618 pour l’ensemble de la marchandise si (RBBFSO0015) :

le cargo a un MRN associé
que la RTD du call est dépassée d’un jour (calendaire)
Et que la notification n’a pas encore été envoyée pour ce MRN.

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3240500791

Bulk Freight Forwarder Shipping order