Emplacement : Add-on Droits de port Navire

CHEMIN D'ACCÈS : DATA ANALYTICS / DN

LECTURE : VEAG, BVEA, CUSO/CUSI, CUAC, PAIS, ADMIN COM

DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 4.30.6

Le système Ci5 permet de consulter et télécharger des statistiques concernant les déclarations de droits de port sur navire.

Elles sont accessibles par le menu data analytics puis en cliquant sur le bouton DN <>.

Critères de recherche

RTA From / RTA to (RTA de / RTA à) :
- Permet de délimiter la période de recherche en fonction de la RTA.
Valid date from / valide date to (date de validation de / date de validation à) :
- Permet de délimiter la période de recherche en fonction de la date de création des DN.
Customs status (statut douanier) :
- Bouton à cocher fin de choisir un statut douanier pour filtrer la recherche.
Direction :
- Bouton à cocher fin de choisir une direction pour filtrer la recherche.
Type of dues (types de droits) :
- Bouton à cocher fin de choisir un type de redevance pour filtrer la recherche.
Vessel agent (agent coque) :
- Multi sélection en saisie automatique sur les vessel agent et bulk vessel agent créateurs des DN.
- Ce champ filtre les DN par agent.
Authorization number (numéro d’agrément) :
- Ce champ filtre les DN par numéro d’agrément.
Customs office (bureau de douane) :
- Ce champ filtre les DN par bureau de douane.

Liste des résultats

Après le clic sur le bouton Search (rechercher), une liste de résultats apparaît en fonction des critères sélectionnés.

Le tableau est composé des colonnes suivantes :

Vessel agent (agent coque),
Call number (numéro d’escale),
RTA,
Vessel name (navire),
Direction,
Declaration number (numéro de déclaration) : le clic sur le numéro de la déclaration redirige vers la déclaration.
Customs status (statut douanier) : statut douanier le plus récent,
Date : date du douanier le plus récent,
Dues (Montant) (EUR) : liste des redevances possibles, elles peuvent être : Vessel (navire) ou Passengers (passagers) ou Domestics waste (déchets) ou Berthing duration (stationnement).
Total : Montant total dû hors taxes.

Chaque colonne comporte une case de filtre en en-tête.

Au clic sur le “More…” en bout de ligne, des informations complémentaires sont affichées :

Authorization number (numéro d’agrément),
Vessel type (type de navire) : type de navire correspondant à la DN,
Customs office (bureau de douane),
Total tonnage (Tonnage total) : poids déclaré sur la DN.
VAT (%) (TVA %) : taux de TVA applicable,
Creation date (date de création),
Valid date (Date de validation),
Clearance date (Date d'autorisation),
Accounting acceptance date (Date OK comptable).

Filtre des résultats pour l’autorité portuaire et la douane

Pour l’autorité portuaire : sont affichées les DN créées sur les ports de la communauté dans le user group de l’utilisateur connecté.
- s’il n’y en a pas dans le user group : toutes les DN présentes sur la communauté sont affichées.
Pour la douane : sont affichées les DN créées sur les customs office du user group de l’utilisateur connecté.
- s’il n’y en a pas dans le user group : toutes les DN présentes sur la communauté sont affichées

Téléchargement

Le bouton Download (Téléchargement) en haut à droite la page permet d’obtenir un fichier au format .csv qui restitue le résultat de la recherche en cours.

Customs agent,
Authorization number,
Call number,
Vessel name,
Direction,
Nature of call,
DN number,
Current Customs status,
Creation date,
Valid date,
Clearance date,
Accounting acceptance date,
Customs office,
Vessel type,
Vol. taxable,
Total tonnage,
Vessel dues,
Passengers dues,
Ship wastes dues,
Berthing duration dues,
Total amount due HT,
Total TVA,
Total TTC.

Particularité pour la DN 2 (Sète)

La réduction ESI a été ajoutée aux statistiques pour la place de Sète : il est possible de filtrer sur la réduction ESI et les informations sont ajoutées au .csv (ESI Score et ESI reduction amount).

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Particularité pour la DN 3 (Fort-de-France)

Une rubrique spéciale existe pour suivre les mouvements de passagers. Ces informations sont détaillées dans la restitution CSV :

Lors du téléchargement du fichier CSV général pour Type of dues = all, les colonnes suivantes sont reprises :
- “Passengers boarding” (EN) / “Passagers embarquant” (FR)
- “Passengers disembarking” (EN) / “Passagers débarquant” (FR)
- “Passengers transhipped” (EN) / “Passagers en transbordement” (FR)
- “Passengers short disembarked” (EN) / “Passagers en transit” (FR)

Exemple de fichier :

Lors du téléchargement du fichier CSV Type of dues = passengers, les colonnes suivantes sont reprises :
- “Passengers boarding” (EN) / “Passagers embarquant” (FR)
- “Passengers disembarking” (EN) / “Passagers débarquant” (FR)
- “Passengers short disembarked” (EN) / “Passagers en transit” (FR)
- “Passengers excursionists“ (EN) / “Passagers excursionnistes“ (FR)
- “Passengers transhipped” (EN) / “Passagers en transbordement” (FR)
- “Passengers zone M” (EN) / “Passagers zone M” (FR)