Emplacement : Formalités douanières

DERNIERE VERSION Ci5 DE MISE A JOUR : 5.3.15

Ce chapitre décrit les particularités de Ci5 pour la gestion des échanges entre Ci5 et le système ANTES (PN-TS (Presentation Notification - Temporary Storage)) de la douane.

Activation de l'add-on PN-TS

L'add-on PN-TS est activé par un administrateur système pour une communauté (RBANT0001). Lorsque l'add-on est activé, si l'option activated for all traders est sélectionnée, cette activation concerne l'ensemble des traders de la communauté portuaire. Dans le cas contraire, l'administrateur communauté a la possibilité d'activer auprès de chaque trader de l'application (RBANT0002).

Création des déclarations

La création des notifications Déclaration de dépôt temporaire, DDT (TSD, IETS015), Notification de présentation, NP (PN, IETS007) et DDT combinée (Combined TSD, IETS115) s’effectuent depuis la vue PN-TS, voir ci-dessous Suivis des échanges avec ANTES.

Champs obligatoires avec re-use

La case Re-use, si cochée, offre la possibilité d'envoyer les notifications avec seulement les données minimales et de notifier à la douane que le reste des informations est réutilisé de ICS2. Voici cependant les informations nécessaires :

Champs obligatoires dans le référentiel Terminal (Opérations)

Le champ Customs identification doit contenir le code douanier du terminal.

Champs obligatoires dans le call

Vessel,
RTA (sauf pour la TSD),
First EU customs office.

Champs obligatoires dans le manifest et bulk manifest

MRN ICS2

Champs obligatoires sans re-use

Si elle n’est pas cochée au moment de l’envoi de la DDT, de la NP ou de la DDT combinée, il est obligatoire de renseigner les informations suivantes dans les différentes fonctions de Ci5.

Ces champs sont identiques pour les notifications de demande d’amendement (IETS413).

Champs obligatoires dans le référentiel Terminal (Opérations)

Le champ Customs identification doit contenir le code douanier du terminal.

Champs obligatoires dans le call

Vessel,
RTA (sauf pour la TSD),
First EU customs office.

Champs obligatoires dans le manifest et bulk manifest

Notification DDT (IETS015)

Références :
- B/L reference
- Ce traders est obligatoire :
  - Champ Declarant à compléter avec un trader connu du Ci5 si le déclarant est différent du trader connecté créateur du B/L, par défaut c’est ce dernier qui est envoyé dans la DDT. Ces champs doivent être complétés dans la fiche du trader :
    - Name (nom),
    - EORI Number.
  - Champ Shipper (Chargeur) avec un contact connu du carnet d’adresses, ces champs doivent être complétés :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Type of person (Type de personne),
    - City (Ville),
    - Country (Pays),
    - Zip code (Code postal),
    - Pour l’adresse :
      - soit Number et Street sont obligatoires,
      - soit P.O. Box.
  - Champ Consignee avec un contact connu du carnet d’adresses, ces champs doivent être complétés :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Type of person (Type de personne),
    - City (Ville),
    - Country (Pays),
    - Zip code (Code postal),
    - Pour l’adresse :
      - soit Number et Street sont obligatoires,
      - Soit P.O. Box.
Bloc cargo :
- Référence cargo
- Si le cargo est de type conteneur alors il faut les informations suivantes :
  - Le conditionnement,
  - Si le conteneur est empty, il faut cocher la case correspondante, sinon il sera annoncé comme plein.
  - Le seal si existant, la liste de tous les scellés sont envoyés s’il y en a plusieurs.
- Si la marchandise n’est pas de type vrac, les champs des good items suivants sont nécessaires :
  - Quantity,
  - Package type,
  - Commodity code,
  - Goods description,
  - Gross weight,
  - Goods item number : ce champ est automatiquement complété à l’envoi de la notification.
- Si le cargo est dangereux, le numéro ONU est envoyé.

Notification NP (Notification de présentation, IETS007)

Références :
- B/L reference
- Ce traders est obligatoire :
  - Champ Declarant à compléter avec un trader connu du Ci5 si le déclarant est différent du trader connecté créateur du B/L, par défaut c’est ce dernier qui est envoyé dans la DDT. Ces champs doivent être complétés dans la fiche du trader :
    - Name (nom),
    - EORI Number.
  - Champ Carrier (Transporteur) : ce champ est prérempli avec le carrier du service lié au manifest. Ces champs doivent être complétés dans la fiche du trader :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Identification number (Numéro d’identification) : numéro EORI.
Bloc cargo :
- Référence cargo

Notification DDT combinée (Combined TSD, IETS115)

Route du B/L :
- Port of loading
- Port of discharge
Références :
- B/L reference
- Ce traders est obligatoire :
  - Champ Declarant à compléter avec un trader connu du Ci5 si le déclarant est différent du trader connecté créateur du B/L, par défaut c’est ce dernier qui est envoyé dans la DDT. Ces champs doivent être complétés dans la fiche du trader :
    - Name (nom),
    - EORI Number.
  - Champ Carrier (Transporteur) : ce champ est prérempli avec le carrier du service lié au manifest. Ces champs doivent être complétés dans la fiche du trader :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Identification number (Numéro d’identification) : numéro EORI.
  - Champ Shipper (Chargeur) avec un contact connu du carnet d’adresses, ces champs doivent être complétés :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Type of person (Type de personne),
    - City (Ville),
    - Country (Pays),
    - Zip code (Code postal),
    - Pour l’adresse :
      - soit Number et Street sont obligatoires,
      - soit P.O. Box.
  - Champ Consignee avec un contact connu du carnet d’adresses, ces champs doivent être complétés :
    - Company name (Nom de l'entreprise),
    - Type of person (Type de personne),
    - City (Ville),
    - Country (Pays),
    - Zip code (Code postal),
    - Pour l’adresse :
      - soit Number et Street sont obligatoires,
      - soit P.O. Box.
Bloc cargo :
- Référence cargo
- Si le cargo est de type conteneur alors il faut les informations suivantes :
  - Le conditionnement.
  - Si le conteneur est empty, il faut cocher la case correspondante, sinon il sera annoncé comme plein.
  - Si le conteneur est Shipped owned, il faut cocher la case correspondante, sinon il sera annoncé comme conteneur compagnie.
  - Le seal si existant, la liste de tous les scellés sont envoyés s’il y en a plusieurs.
- Si la marchandise n’est pas de type bulk, les champs des good items suivants sont nécessaires :
  - Quantity,
  - Package type,
  - Commodity code,
  - Goods description,
  - Gross weight,
  - Goods item number : ce champ est automatiquement complété à l’envoi de la notification.
- Si le cargo est dangereux, le numéro ONU est envoyé.

Suivis des échanges avec ANTES

Le suivi des échanges de messages avec le système douanier ANTES est visible dans la vue PN-TS des menus manifest et bulk manifest. Des chapitres dédiés détaillent ces pages :

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Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3241312411