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Onglet PN-TS (Présentation)

Emplacement : Formalités douanières > ANTES

CHEMIN D'ACCÈS : CARGO / MANIFEST / Onglet PN-TS
EDITION : SHAG
LECTURE : SHAG, CUSO, CUSI, PAIS, ADMIN COM, ADMIN COM MGI
DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 5.3.15

Onglet PN-TS

Si l’add-on PNTS est activé, pour permettre le suivi des échanges avec le système douanier PNTS/Antes, un onglet PN-TS (Présentation) est ajouté au manifeste dès sa création (RBPNTS0001).

Exemple de page PN-TS

Détails de la page

Titre : Manifeste + référence du manifeste + pastille état + logo du créateur du manifeste

Bloc References (Références)

  • Voyage reference (Référence voyage) : voyage du manifeste
  • Precall number (Numéro d’annonce) : precall number du call du manifeste
  • Port of call (port d’escale) : port of call du call du manifeste
  • Terminal location (Lieu de R/L) : Terminal location du manifeste si existante
  • ETA : ETA du call du manifeste
  • Freight shipowner (armateur fret)

  • Date and time of regularization (Horodatage de régularisation) : ce champ permet de modifier la date de présentation des notifications PN ou Combined TSD pour remplacer la date de RTA du call qui est envoyée par défaut (RBPNTS0049).

    • Si cette date est renseignée alors elle doit respecter les règles ci-dessous (RBPNTS0050) :

      • strictement inférieure à la date courante -1 h,

      • et strictement supérieure à la date courante - 24 h.

        • sinon l’utilisateur aura une pop-up d’erreur à l’envoi manuel des notifications PN ou Combined TSD : “L’horodatage de régularisation n’est pas valide” / “Date and time of regularization invalid”.

    • Ce champ est modifiable peu importe le statut du manifest et si la date de validité du call est dépassée (RBPNTS0053).

Bloc Bill of Lading

  • Boutons d’action :

    • Additional information (Informations complémentaires) : action permettant d’ajouter des informations complémentaires aux notifications TSD, Combined TSD et Amendment Request. Voir la section dédiée pour plus de détails : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3316023297/Onglet+PN-TS+Pr+sentation#Ajouter-des-informations-compl%C3%A9mentaires

    • Send TSD (Envoyer la DDT) : génération de la notification Temporary storage declaration TSD IETS015.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Temporary storage declaration (Déclaration de dépôt temporaire).

      • S’il manque des champs obligatoires pour envoyer le message IETS015, Ci5 ouvre une pop-up (RBPNTS0038) avec les informations suivantes :

        • Titre : TSD notification cannot be send: missing mandatory data (La notification TSD ne peut pas être envoyée : données obligatoires manquantes).
        • Corps : la liste des erreurs est rangée par référence de B/L.
        • Pour fermer la fenêtre l’utilisateur doit obligatoirement cliquer sur le bouton OK, le reste de la page est grisé.

    • Send PN (Envoyer la NP) : génération de la notification Presentation notification PN IETS007.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Presentation notification (Notification de présentation).
      • L’envoi de la notification s’effectue au clic sur le bouton ou automatiquement à la RTA d’un call si un message IETS015 a été envoyée et aucun autre message IETS007 ou IETS115.
      • Elle n'est envoyée qu'une seule fois, pas d’envoi en cas de modification de la RTA ou du manifeste (RBPNTS0002).

    • Send combined TSD (Envoyer la DDT combinée) : génération du message de création de la notification Combined temporary storage declaration IETS115.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Combined temporary storage declaration (Déclaration de dépôt temporaire combinée).
      • L’envoi de la notification s’effectue au clic sur le bouton ou automatiquement à la RTA d’un call si aucun autre message IETS007, IETS015 ou IETS115 n’a été envoyé.
      • Elle n'est envoyée qu'une seule fois, pas d’envoi en cas de modification de la RTA ou du manifeste (RBPNTS0002).

    • Send Amendment (Envoyer la modification) : génération du message d’Amendment Request de la TSD IETS413.

      • Le message s'envoie uniquement si le TSD status est Pre-lodged (01) ou Accepted (02) (RBPNTS0003). Si ce n’est pas le cas l’utilisateur aura un message d’erreur :

        • “BL_ref” : Amendment request cannot be send the TSD status is not pre-lodged or accepted (“BL_ref” : la demande d’amendement ne peut pas être envoyée, le statut de la DDT n’est pas pre-lodged ou accepted).

      • La notification est envoyée automatiquement si un cargo est associé à un cargo announced (not discharged) dans l'état des différences du manifeste (RBPNTS0039).

      • Elle est aussi envoyée automatiquement si un cargo est supprimé de l'état des différences car il n’a pas été déchargé du navire et s’il reste encore un ou plusieurs cargos sur le B/L (RBPNTS0040).

    • Send Invalidation (Envoyer l’annulation) : génération du message d’invalidation de la TSD IETS414.

      • Si le TSD status est pre-lodged alors le message IETS414 est envoyé au système ANTES/PN-TS.
      • Si le TSD status est Accepted (02) alors l’utilisateur aura un message d’erreur PN already exists (Une présentation existe déjà) et aucun message n’est envoyé à ANTES/PN-TS (RBPNTS0004).
      • S’il n’y a pas de TSD status (rien ou autre que pre-lodged ou accepted) alors l’utilisateur aura un message d’erreur TSD is not already pre-lodged (_TSD non encore déclarée) et aucun message n’est envoyé à ANTES/PN-TS (RBPNTS0005_).
      • La notification est envoyée automatiquement si un cargo est supprimé de l'état des différences car il n’a pas été déchargé du navire et qu’il n’y a pas d’autres cargos sur le B/L (RBPNTS0041).

Bloc principal

Ici sont listés les BL du manifest (pre et final). Chaque colonne peut être filtrée.

  • Colonne Bill of Lading (référence B/L) : Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne

    • S’il existe un HouseBL lié au B/L principal, il y aura une ligne supplémentaire avec la référence du HouseBL ainsi que le créateur de la HouseBL list.

  • Bloc Tracking message (Suivi des messages) dans chaque BL : A la fin de la liste de tous les cargo d’un BL, sont listés les évènements liés au suivi des messages échangés. Les différents types de messages sont listés dans le chapitre dédié : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3720282113 .

  • Colonne Previous document (Document précédent) : champ MRN du premanifeste. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.
  • Colonne Cargo reference (Référence du cargo) : références des cargos associés au B/L. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.

  • Colonne TSD (DDT) : Statut de la notification TSD. Au passage de la souris sur le titre de la colonne, une infobulle affiche le nom complet : Temporary storage declaration (Déclaration de dépôt temporaire). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

    • :envelope: à l’envoi de la notification IETS015 Temporary storage declaration (RBPNTS000).
    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 015 (RBPNTS0006).
    • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS015. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTS0007).
    • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 015 (RBPNTS0008).

  • Colonne PN (NP) : Statut de la notification PN. Au passage de la souris sur le titre de la colonne, une infobulle affiche le nom complet : Presentation notification (Notification de présentation). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du me ssage reçu/envoyé :

    • :envelope: à l’envoi de la notification IETS007 Presentation Notification (RBPNTS0009).
    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 007 (RBPNTS0010).
    • :warning: si l’envoi de la notification IETS007 Presentation Notification n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTS0011).
    • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS007. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTS0012).
    • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 007 (RBPNTS0013).

  • Colonne Comb TSD (Comb DDT) : Statut de la notification Combined TSD. Au passage de la souris sur le titre de la colonne, une infobulle affiche le nom complet : Combined TSD (DDT combinée). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

    • :envelope: à l’envoi de la notification IETS115 Combined TSD (RBPNTS0014).
    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 115 (RBPNTS0015).
    • :warning: si l’envoi de la notification IETS115 Combined TSD n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTS0016).
    • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS115. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTS0017).
    • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 115 (RBPNTS0018).
    • :heavy_multiplication_x: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 0 (RBPNTS0019).
    • :heavy_multiplication_x: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 1 (RBPNTS0020).

  • Colonne Amend Req (Modif) : Statut de la notification Amendment request. Au passage de la souris sur le titre de la colonne, une infobulle affiche le nom complet : Amendment request (Modification de DDT). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

    • :envelope: à l’envoi de la notification IETS413 Amendment request (RBPNTS0021).
    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 413 (RBPNTS0022).
    • :warning: si l’envoi de la notification IETS413 Amendment request n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTS0023).
    • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS413. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTS0024).
    • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 413 (RBPNTS0025).

  • Colonne Inv Req (Annul) : Statut de la notification Invalidation request. Au passage de la souris sur le titre de la colonne, une infobulle affiche le nom complet : Invalidation request (Annulation de DDT). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 0 (RBPNTS0026).
    • :envelope: à l’envoi de la notification IETS414 Invalidation request (RBPNTS0027).
    • :warning: si l’envoi de la notification IETS414 Invalidation request n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTS0028).
    • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS414. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTS0029).
    • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 414 (RBPNTS0030).

  • Colonne Control (Contrôle) : Statut de la notification Control. Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé

    • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS460 Intended control notification avec le statut total release (libération totale) (0) (RBPNTS0051).

    • :warning: à la réception de la notification IETS460 Intended control notification avec les statuts (RBPNTS0052) :

      • Partial release (libération partielle) (1),
      • Total control (contrôle total) (2),
      • Partial control (contrôle partiel) (3).

  • Colonne PNTS MRN (MRN PNTS) : affiche le MRN PNTS reçu dans les notifications IETS029 ou IETS030 feedback IETS015, IETS028 feedback IETS115 (RBPNTS0031).

    • Il est possible de saisir un MRN dans ce champ (RBPNTS0032). En revanche, il n’est pas saisissable si la TSD n'a pas été envoyée. L’utilisateur aura un message d’erreur : “TSD not sent/ DDT non envoyée” (RBPNTS0033).
    • Il est possible de modifier le numéro de MRN s’il provient d’un message IETS028 ou IETS029 (RBPNTS0034). Par contre, il n’est pas modifiable si un message IETS410 a été reçu, l’utilisateur aura un message d’erreur : “PNTS MRN already exists / Le MRN PNTS existe déjà“ (RBPNTS0035).
    • Il est unique dans l’application Ci5 (RBPNTS0036). L’utilisateur aura un message d’erreur : “PNTS MRN already exists / Le MRN PNTS existe déjà.“

  • Colonne Multiple filing (Dépôt multiple) : case pour indiquer s’il existe du multiple filing sur le B/L afin d’envoyer la bonne information à PNTS. Fonctionnement de la case :

    • L’agent maritime a la possibilité d’indiquer par EDI le type d’ENS créé dans ICS2 par le champ ensType, s’il est complété dans le json :

      • "ensType": "1" : la case multiple filing n’est pas cochée et est modifiable (RBPNTS0043).
      • "ensType": "2" : la case multiple filing est cochée et est modifiable (RBPNTS0044).
      • "ensType": "3" : la case multiple filing est cochée et est modifiable (RBPNTS0045).

    • Si le ensType vide dans le json, ce fonctionnement est appliqué :

    • S’il existe un supplementary declarant désigné sur le BL : la case multiple filing est cochée et n'est pas modifiable (RBPNTS0046).
    • S’il existe un HBL list créé par l’agent maritime créateur du BL : la case multiple filing n'est pas cochée et n'est pas modifiable (RBPNTS0047).
    • Si ensType vide dans le json et pas de HBL list : la case multiple filing est cochée et est modifiable (RBPNTS0048).

  • Colonne Re-use (Réutilisation) : les cases de cette colonne sont cochées par défaut. Elle offre la possibilité d'envoyer les notifications avec seulement les données minimales et de notifier à la douane que le reste des informations est réutilisé de ICS2 (RBPNTS0037).

  • Dernière colonne : case à cocher pour la sélection du B/L. La sélection générale en haut du tableau, coche tous les B/L. Les cases de cette colonne se décochent automatiquement après avoir effectué une action.

Dans la liste des B/L de la page, sont aussi affichés les B/L sans cargo. Leur référence est affichée en italique pour les différencier des autres, le tracking correspondant est accessible mais pas l’onglet cargo (RBPNTS0042).

Ajouter des informations complémentaires

A la sélection d’un ou plusieurs B/L, au clic sur le bouton, une fenêtre pop-up s’ouvre, elle liste les B/L sélectionnés.

Cliquer sur chaque référence B/L pour ouvrir le chevron qui contient un bouton Add additional information (Ajouter Informations complémentaires).

L’utilisateur doit sélectionner le code correspondant dans la liste déroulante. Elle est composée des options suivantes :

  • 10600 - Consignee Unknown (10600 - Destinataire inconnu)

    • Le champ texte devient obligatoire si cette option est sélectionnée.

  • 10900 - ENS lodged together with customs declaration for low value consignments (10900 - ENS déposé de manière jointe avec la déclaration en douane pour les envois de valeur négligeable)

Au clic sur le bouton Save (Sauvegarder), les données saisies sont sauvegardées et affichée dans une infobulle avec un encart orange dans le champ MRN PNTS de la page.

Pour mettre à jour des données saisies, répétez les actions de création.

Pour supprimer des données saisies, sélectionner le ou les B/L, cliquer sur le bouton Additional information et cliquer sur Delete (Supprimer).

Page de TSD (DDT)

Droits de consultation

  • SHAG créateur du manifeste et de la communauté (RBPNTS0038)
  • CUSO/CUSI associé au port of call, pour les versions à partir de 1 (RBPNTS0039).
  • ADMIN COM, ADMIN COM MGI de la communauté, pour les versions à partir de 1 (RBPNTS0040).

Détails de la page

La page de TSD reprend les données envoyées au système douanier PN-TS. Ces informations sont liées au B/L sélectionné.

Dès l’ouverture de la vue PN-TS du manifeste, la version 0 est créée (RBPNTS0041). S’il existe déjà une version 0 à l’ouverture de la page, elle reste avec ce numéro de version, la version 1 sera créée par la suite (RBPNTS0042).

La page est identifiée avec une numérotation créée par Ci5 : 2400000001 :

  • 24 : le millésime de l’année
  • chrono sur 8 digit remis à zéro chaque année

L'accès à la page se fait par le lien disponible dans le bloc tracking message de PNTS, pour chaque ligne de BL du manifeste : TSD Pro xxxxx-version xx initalised on 07/06/2023 at 10:00:00 (RBPNTS0043).

Si le B/L est supprimé du manifeste, la page est supprimée (RBPNTS0044). En revanche, si le manifeste est dislodged alors la page n’est pas supprimée, le lien d’accès n’est plus accessible (RBPNTS0045). Au re-lodge du manifeste, le lien est effectué de nouveau et la TSD conserve la même référence et version (RBPNTS0046).

Le lien n’est plus cliquable une fois la DDT envoyée, c’est à dire au statut VAL (RBPNTS0047).

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Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3316023297