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Onglet ICS2 bulk manifest

Emplacement : Formalités douanières > Import Control System 2 (ICS2)

CHEMIN D'ACCÈS : CARGO / BULK MANIFEST / Onglet ICS2
EDITION : BVEA, BWHM
LECTURE : BVEA, BWHM, CUSO, CUSI, PAIS, ADMIN COM, ADMIN COM MGI
DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 5.1.15

Si l’add-on ICS2 est activé, pour permettre le suivi des échanges avec le système douanier ICS2, un onglet ICS2 est ajouté au bulk manifest dès sa création (RBICS2B0001).

Exemple de page ICS2 du bulk manifest

Détails de la page

Titre : Manifest + référence du manifest + pastille état + logo du créateur du manifest

Bloc References (Références)

  • Precall number (Numéro d’annonce) : precall number du call du bulk manifest.
  • Port of call (Port d’escale) : port of call du call du bulk manifest.
  • ETA : ETA du call du bulk manifest.
  • First customs office in EU (Premier bureau de douane d’entrée dans l’UE) : First customs office du call.
  • First customs office ETA (Date d’entrée dans l’UE : First customs office ETA du call

Bloc Bill of Lading

  • Boutons d’action :

    • Send ENS (Envoyer ENS) : permet d’envoyer la notification ENS Filing (IE3F10) qui permet la demande de création d’une ENS au système douanier ICS2.

      • En cas de champs obligatoires non renseignés pour l’envoi de la notification, l’utilisateur a une fenêtre pop-up avec le détail des informations manquantes (RBICS2B0002).

      • Au moment de la création de la notification, les champs Good items number des cargos du B/L sont automatiquement complétés s’il n’existe pas déjà (RBICS2B0003).

        • Il ne peut pas y avoir de trou dans les références (ex : 1, 2, 4, 5), l’utilisateur aura une pop-up : ““BLXX”: Goods item number must follow each other” (RBICS2B0004).
        • Il ne peut pas y avoir de doublon, l’utilisateur aura une pop-up : ““BLXX”: Item number already exists” (RBICS2B0005).

    • Send ENS amendment (Envoyer amendement ENS) : permet d’envoyer la notification ENS amendment (IE3A10) qui permet la demande de modification d’une ENS au système douanier ICS2.

      • Au clic sur le bouton, l’utilisateur aura une pop up avec un champ pour renseigner le “referralRequestReference” par B/L. Ce champ est optionnel, s’il n’est pas renseigné il sera vide dans la notification (RBICS2B0006).

    • Send ENS invalidation (Envoyer invalidation ENS) : permet d’envoyer la notification ENS filing Invalidation (IE3Q04) qui permet la demande d’invalidation d’une ENS au système douanier ICS2.

    • Send additional information (Envoyer informations complémentaires) : permet d’envoyer la notification Additional information response from Person filing (IE3R02) qui envoie des informations complémentaires au système douanier ICS2.

      • Le clic sur le bouton d’action ouvre un chevron contenant les champs Code** : “Saisie automatique sur code ci-dessous” / Text : “champ texte libre” (RBICS2B0007).

    • ENS consult (Consulter ENS) : permet d’envoyer la notification IE3Q05 pour obtenir des informations sur une ENS.

    • Resend arrival notification (Renvoyer notification d’arrivée) : ce bouton permet à l’utilisateur de renvoyer la notification d’arrivée si elle ne s’est pas envoyée automatiquement à la saisie de la RTA dans le call.
  • A10 — Amendment is not possible : Amend Consignor name
  • A20 — Amendment is not possible : Amend Consignor address
  • A30 — Amendment is not possible : Amend Consignee name
  • A40 — Amendment is not possible : Amend Consignee address
  • A50 — Amendment is not possible : Amend number of packages
  • A60 — Amendment is not possible : Amend description of goods
  • A70 — Amendment is not possible : Amend gross mass
  • B00 — Amendment is not possible : Additional information cannot be provided
  • B01 — Amendment is not possible : Additional information is provided
  • B10 — Amendment is not possible : Provide phone number and e-mail address(es) of Consignor
  • B20 — Amendment is not possible : Provide phone number and e-mail address(es) of Consignee
  • C00 — Amendment is not possible : PLACI data element is not confirmed
  • C01 — Amendment is not possible : PLACI data element is confirmed
  • C10 — Amendment is not possible : Confirm PLACI data elements
  • D00 — Amendment is not possible : No documents can be provided
  • D01 — Amendment is not possible : Documents are provided
  • D02 — Amendment is not possible : Additional information provided
  • D10 — Amendment is not possible : Provide all available documents
  • S00 — Amendment is not possible : HRCM screening not performed
  • S01 — Amendment is not possible : HRCM screening performed
  • S10 — Amendment is not possible : Provide information whether HRCM screening has taken place

Bloc principal

  • Colonne Bill of Lading : Liste des BL du bulk manifest. Une ligne par BL avec un chevron. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne. Les BL sont triés par ordre alphabétique.

    • Chevron cargo : reprend les cargos liés au B/L, ils sont affichés dans la colonne Cargo reference.
    • Chevron Tracking message (Suivi des messages) dans chaque BL : à la fin de la liste de tous les cargos d’un BL, sont listés les évènements liés au suivi des messages échangés. Les différents types de messages sont listés dans le chapitre dédié : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3330375681 .

  • Colonne MRN : numéro MRN du B/L. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.

    • Si le MRN est connu lors de la création du bulk manifest alors c’est celui-ci qui sera affiché. Sinon, c’est le MRN reçu par le système douanier qui sera repris, à la réception de la notification ENS registration success and MRN (IE3R01) (RBICS2B0008).

  • Colonne Declarant (Déclarant) : afficher le trader créateur du B/L.

  • Colonne Cargo reference (Référence cargo) : la liste des cargos associés au B/L. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.

  • Colonne ENS Status (Statut ENS) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • :warning: : si le message n’a pas pu être envoyé à cause de données obligatoires manquantes, au passage de la souris une infobulle s’affiche avec le message Notification not sent, missing data.
    • :envelope: : à l’envoi de la notification ENS Filing (IE3F10) (RBICS2B0009).
    • V (vert) : à la réception de la notification ENS registration success and MRN (IE3R01) (RBICS2B0010).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Error in ENS filing (IE3N99) (RBICS2B0011).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify ENS lifecycle validation error (IE3N01) (RBICS2B0012).

  • Colonne Amendment request (Demande d’amendement) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • :warning: : si le message n’a pas pu être envoyé à cause de données obligatoires manquantes, au passage de la souris une infobulle s’affiche avec le message Notification not sent, missing data.
    • :envelope: : à l’envoi de la notification ENS filing amendment (IE3A10) (RBICS2B0013).
    • V (vert) : à la réception de la notification Notify Completion of amendment of ENS filing task (IE3N10) (RBICS2B0014).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Error in ENS filing (IE3N99) (RBICS2B0015).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify ENS lifecycle validation error (IE3N01) (RBICS2B0016).

  • Colonne Invalidation request (Demande d’invalidation) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • :warning: : si le message n’a pas pu être envoyé à cause de données obligatoires manquantes, au passage de la souris une infobulle s’affiche avec le message Notification not sent, missing data.
    • :envelope: : à l’envoi de la notification ENS filing Invalidation Request (IE3Q04) (RBICS2B0017).
    • V (vert) : à la réception de la notification Notify invalidation of ENS filing completion task (IE3R07) (RBICS2B0018).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Error in ENS filing (IE3N99) (RBICS2B0019).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify ENS lifecycle validation error (IE3N01) (RBICS2B0020).

  • Colonne Risks analysis (Analyse de risques) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • V (vert) : à la réception de la notification Notify assessment complete to Person filing and to carrier tasks (IE3N03) (RBICS2B0021).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify DNL to Person filing and carrier (IE3Q01) (RBICS2B0022).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Request additional information from Person filing task (IE3Q02) (RBICS2B0023).

  • Colonne Arrival notification (Notification d’arrivée) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • :warning: : si le message n’a pas pu être envoyé à cause de données obligatoires manquantes, au passage de la souris une infobulle s’affiche avec le message Notification not sent, missing data.
    • :envelope: : à l’envoi de la notification Arrival notification of the means of transport (IE3N06) (RBICS2B0024).
    • V (vert) : à la réception de la notification Notify successful registration and MRN (IE3R04) (RBICS2B0025).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Error in ENS filing (IE3N99) (RBICS2B0026).

  • Colonne Control (Contrôle) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify control to Person filing task (IE3N08) (RBICS2B0027).
    • X (rouge) : à la réception de la notification Notify Person or carrier filing (AEOS) about controls (IE3N09) (RBICS2B0028).

  • Colonne Split B/L : avec cases à cocher pour chaque B/L

    • Si la case est cochée, un champ “Previous MRN reference” apparait au-dessus pour pouvoir associer un MRN au B/L (RBICS2B0029).

  • Colonne Re-entry (Ré-entrée) : case à cocher pour chaque B/L. Si la case est cochée, cela indique à la douane que cette marchandise fait l’objet d’une nouvelle entrée sur le territoire européen.

  • Colonne Select all (Tout sélectionner) : La sélection générale en haut du tableau, coche tous les B/L de la page. Les cases de cette colonne se décochent automatiquement après avoir effectué une action.

Chaque colonne peut être triée et filtrée.

Conséquence de l'invalidation d’une ENS

Lors de la réception de la confirmation d’invalidation d’une ENS de la part du système ICS2 (IE3R07) :

  • L’ENS est passée au statut invalidée (RBICS2B0037).
  • Le champ MRN du BL devient à nouveau modifiable et le MRN déjà existant est supprimé du BL (RBICS2B0038).
  • La notification d’arrivée (IE3N06) n’est pas envoyée si l’ENS est au statut INV (RBICS2B0039).
  • Les pictogrammes des colonnes ENS status et amendment request sont supprimés (RBICS2B0040).

Vue ENS

Droits de consultation

  • BVEA : créateur du bulk manifest et de la communauté.
  • CUSO/CUSI : associé au port of call.
  • ADMIN COM, ADMIN COM MGI : de la communauté.

Détails de la page

A l’ouverture de la vue ENS, pour chaque ligne de B/L, Ci5 va ajouter une ligne dans le bloc tracking avec un lien vers la version 0 vue ENS (RBICS2B0030).

Exemple de message :

“ENS FXX Pro xxxxx-version xx initialized on XX/XX/XXXX at XX:XX:XX” (EN)

“ENS FXX Pro xxxxx-version xx initialisé le XX/XX/XXXX à XX:XX:XX“ (FR)

Une référence d’ENS (Id Ci5) est automatiquement créée et est au statut provisoire dans un premier temps (RBICS2B0031). Le clic sur le bouton d’action Send ENS va créer la version 1 (RBICS2B0032). Une nouvelle ligne est alors ajoutée dans le tracking, la version 0 n’est plus cliquable une fois que l’ENS est envoyé (RBICS2B0033).

Les messages ne disparaissent pas au dislodge du bulk manifest (RBICS2B0034), sauf si le B/L a été supprimé du bulk manifest, dans ce cas, la ligne du BL ne s’affichera plus dans la vue ICS2 (RBICS2B0035).

Au re-lodge, les ENS conservent les mêmes références et versions (RBICS2B0036).

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Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3709370370