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Onglet PN-TS (Présentation) Bulk

Emplacement : Formalités douanières > ANTES

CHEMIN D'ACCÈS : CARGO / BULK MANIFEST / Onglet PN-TS
EDITION : BVEA, BWHM
LECTURE : BVEA, BWHM, CUSO, CUSI, PAIS, ADMIN COM, ADMIN COM MGI
DERNIERE VERSION CI5 DE MISE A JOUR : 4.88.12

Onglet PN-TS (Présentation) pour Bulk manifest

Si l’add-on PNTS est activé, pour permettre le suivi des échanges avec le système douanier PNTS, un onglet PN-TS (Présentation) est ajouté au manifeste de vrac dès sa création (RBPNTSB0001).

Exemple de page PN-TS bulk

Détails de la page

Titre : Manifest + référence du manifeste + pastille état + logo du créateur du manifeste de vrac

Bloc References (Références) :

  • Precall number (Numéro d’annonce) : precall number du call du manifeste.
  • Port of call (port d’escale) : port of call du call du manifeste.
  • ETA : ETA du call du manifeste.
  • First customs office in EU : premier port touché dans l’union Européenne, provient du call du manifeste.
  • First customs office ETA : date d’arrivée au premier port touché dans l’union Européenne, provient du call du manifeste.
  • Date and time of regularization (Horodatage de régularisation) : ce champ permet de modifier la date de présentation des notifications PN ou Combined TSD pour remplacer la date de RTA du call qui est envoyée par défaut (RBPNTSB0037).

    • Si cette date est renseignée alors elle doit respecter les règles ci-dessous (RBPNTSB0038) :

      • strictement inférieure à la date courante -1 h,
      • et strictement supérieure à la date courante - 24 h.

        • sinon l’utilisateur aura une pop-up d’erreur à l’envoi manuel des notifications PN ou Combined TSD : “L’horodatage de régularisation n’est pas valide” / “Date and time of regularization invalid”.
    • Ce champ est modifiable peu importe le statut du manifest et si la date de validité du call est dépassée (RBPNTSB0041).

Bloc Bill of Lading composé de :

  • Boutons d’action :

    • Additional information (Informations complémentaires) : action permettant d’ajouter des informations complémentaires aux notifications TSD, Combined TSD et Amendment Request. Voir la section dédiée pour plus de détails :
    • Send TSD (Envoyer la DDT) : génération de la notification TSD IETS015.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Temporary storage declaration (Déclaration de dépôt temporaire).
      • S’il manque des champs obligatoires pour envoyer le message IETS015, Ci5 ouvre une pop-up (RBPNTS0038) avec les informations suivantes :

        • Titre : TSD notification cannot be send: missing mandatory data (La notification TSD ne peut pas être envoyée : données obligatoires manquantes).
        • Corps : la liste des erreurs est rangée par référence de B/L.
        • Pour fermer la fenêtre l’utilisateur doit obligatoirement cliquer sur le bouton OK, le reste de la page est grisé.
    • Send PN (Envoyer la NP) : génération de la notification Presentation notification PN IETS007.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Presentation notification (Notification de présentation).
      • L’envoi de la notification s’effectue au clic sur le bouton ou automatiquement à la RTA d’un call. Elle n'est envoyée qu'une seule fois, pas d’envoi en cas de modification de la RTA ou du manifeste de vrac (RBPNTSB0002).
    • Send combined TSD (Envoyer la DDT combinée) : génération du message de création de TSD (DDT) combinée IETS115.

      • Au passage de la souris apparait une infobulle contenant : Combined temporary storage declaration (Déclaration de dépôt temporaire combinée).
      • L’envoi de la notification s’effectue au clic sur le bouton ou automatiquement à la RTA d’un call si aucun autre message IETS007, IETS015 ou IETS115 n’a été envoyé.
      • Elle n'est envoyée qu'une seule fois, pas d’envoi en cas de modification de la RTA ou du manifeste (RBPNTSB0002).
    • Send Amendment (Envoyer la modification) : génération du message d’amendement de la TSD IETS413.

      • Le message s'envoie uniquement si le TSD status est Pre-lodged (01) ou Accepted (02) (RBPNTSB0003). Si ce n’est pas le cas l’utilisateur aura un message d’erreur :

        • “BL_ref” : Amendment request cannot be send the TSD status is not pre-lodged or accepted (“BL_ref” : la demande d’amendement ne peut pas être envoyée, le statut de la DDT n’est pas pre-lodged ou accepted).
    • Send Invalidation (Envoyer l’annulation) : génération du message d’invalidation de la TSD IETS414.

      • Si le TSD status est pre-lodged alors le message IETS414 est envoyé au système ANTES/PN-TS (RBPNTSB0004).
      • Si le TSD status est Accepted (02) alors l’utilisateur aura un message d’erreur PN already exists (Une présentation existe déjà) et aucun message n’est envoyé à ANTES/PN-TS.
      • S’il n’y a pas de TSD status (rien ou autre que pre-lodged ou accepted) alors l’utilisateur aura un message d’erreur TSD is not already pre-lodged (_TSD non encore déclarée) et aucun message n’est envoyé à ANTES/PN-TS (RBPNTSB0005_).
  • Bloc principal : liste des BL du pre-manifest. Chaque colonne peut être filtrée.

    • Colonne Bill of Lading (référence B/L) : Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne

      • Bloc Tracking message (Suivi des messages) dans chaque BL : A la fin de la liste de tous les cargo d’un BL, sont listés les évènements liés au suivi des messages échangés. Les différents types de messages sont listés dans le chapitre dédié : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3721199667 .
    • Colonne Previous document (Document précédent) : reprendre le champ MRN du pré-manifest. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.

    • Colonne Cargo reference (Référence du cargo) : références des cargos associés au B/L. Le champ en tête de colonne permet de trier et de rechercher les éléments de la colonne.
    • Colonne TSD status (DDT status) : Statut de la notification TSD. Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 015 (RBPNTSB0006).
      • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS015. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTSB0007).
      • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 015 (RBPNTSB0008).
    • Colonne PN Status : Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

      • :envelope: à l’envoi de la notification IETS007 Presentation Notification (RBPNTSB0009).
      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 007 (RBPNTSB0010).
      • :warning: si l’envoi de la notification IETS007 Presentation Notification n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTSB0011).
      • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS007. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTSB0012).
      • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 007 (RBPNTSB0013).
    • Colonne Combined TSD status (DDT combinée statut) : statut de la TSD (DDT). Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

      • :envelope: à l’envoi de la notification IETS115 Combined TSD (RBPNTSB0014).
      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 115 (RBPNTSB0015).
      • :warning: si l’envoi de la notification IETS115 Combined TSD n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTSB0016).
      • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS115. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTSB0017).
      • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 115 (RBPNTSB0018).
      • :heavy_multiplication_x: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 0 (RBPNTSB0019).
      • :heavy_multiplication_x: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 1 (RBPNTSB0020).
    • Colonne Amendment request (Demande de modification) : Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

      • :envelope: à l’envoi de la notification IETS413 Amendment request (RBPNTSB0021).
      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS028 si businessValidationType = 413 (RBPNTSB0022).
      • :warning: si l’envoi de la notification IETS413 Amendment request n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTSB0023).
      • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS413. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTSB0024).
      • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 413 (RBPNTSB0025).
    • Colonne Invalidation request TSD (Demande d’annulation) : Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé :

      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS410 Invalidation notification si "invalidationInitiatedByCustoms" = 0 (RBPNTSB0026).
      • :envelope: à l’envoi de la notification IETS414 Invalidation request (RBPNTSB0027).
      • :warning: si l’envoi de la notification IETS414 Invalidation request n’a pas été effectué par manque de données obligatoires (RBPNTSB0028).
      • :warning: à la réception de la notification IETS906 avec type IETS414. Au passage de la souris sur le pictogramme, une fenêtre explicative s’ouvre contenant “notification received” (RBPNTSB0029).
      • :x: à la réception de la notification IETS016 Validation refused message si businessValidationType = 414 (RBPNTSB0030).
    • Colonne Control (Contrôle) : Statut de la notification Control. Affichage des pictogrammes suivants en fonction du message reçu/envoyé

      • :white_check_mark: à la réception de la notification IETS460 Intended control notification avec le statut total release (libération totale) (0) (RBPNTS0039).
      • :warning: à la réception de la notification IETS460 Intended control notification avec les statuts (RBPNTS0040) :

        • Partial release (libération partielle) (1),
        • Total control (contrôle total) (2),
        • Partial control (contrôle partiel) (3).
    • Colonne PNTS MRN (MRN PNTS) : affiche le MRN PNTS reçu dans les notifications IETS029 ou IETS030 feedback IETS015, IETS028 feedback IETS115 (RBPNTSB0031).

      • Il est possible de saisir un MRN dans ce champ (RBPNTSB0032). En revanche, il n’est pas saisissable si la TSD n'a pas été envoyée. L’utilisateur aura un message d’erreur : TSD not sent (DDT non envoyée) (RBPNTSB0033).
      • Il est possible de modifier le numéro de MRN s’il provient d’un message IETS028 ou IETS029 (RBPNTSB0034). Par contre, il n’est pas modifiable si un message IETS410 a été reçu, l’utilisateur aura un message d’erreur : PNTS MRN already exists (Le MRN PNTS existe déjà) (RBPNTSB0035).
      • Il est unique dans l’application Ci5 (RBPNTSB0036). L’utilisateur aura un message d’erreur : PNTS MRN already exists (Le MRN PNTS existe déjà).
    • Colonne Re-use (Réutilisation) : les cases de cette colonne sont cochées par défaut. Elle offre la possibilité d'envoyer les notifications avec seulement les données minimales et de notifier à la douane que le reste des informations est réutilisé de ICS2.

    • Dernière colonne : case à cocher pour la sélection du B/L. La sélection générale en haut du tableau, coche tous les B/L. Les cases de cette colonne se décochent automatiquement après avoir effectué une action.

Ajouter des informations complémentaires

A la sélection d’un ou plusieurs B/L, au clic sur le bouton, une fenêtre pop-up s’ouvre, elle liste les B/L sélectionnés.

Cliquer sur chaque référence B/L pour ouvrir le chevron qui contient un bouton Add additional information (Ajouter Informations complémentaires).

L’utilisateur doit sélectionner le code correspondant dans la liste déroulante. Elle est composée des options suivantes :

  • 10600 - Consignee Unknown (10600 - Destinataire inconnu)

    • Le champ texte devient obligatoire si cette option est sélectionnée.
  • 10900 - ENS lodged together with customs declaration for low value consignments (10900 - ENS déposé de manière jointe avec la déclaration en douane pour les envois de valeur négligeable)

Au clic sur le bouton Save (Sauvegarder), les données saisies sont sauvegardées et affichée dans une infobulle avec un encart orange dans le champ MRN PNTS de la page.

Pour mettre à jour des données saisies, répétez les actions de création.

Pour supprimer des données saisies, sélectionner le ou les B/L, cliquer sur le bouton Additional information et cliquer sur Delete (Supprimer).

Page de TSD (DDT)

Droits de consultation

  • Agent de navire de vrac : créateur du manifeste de vrac et de la communauté (RBPNTSB0037).
  • Gestionnaire d’entrepôt de vrac : pour les versions à partir de 1 (RBPNTSB0038).
  • Douaniers : associé au port of call, pour les versions à partir de 1 (RBPNTSB0039).
  • Administrateur communauté et administrateur communauté MGI de la communauté, pour les versions à partir de 1 (RBPNTSB0040).

Détails de la page

La page de DDT reprend les données envoyées au système douanier PN-TS. Ces informations sont liées au B/L sélectionné.

Dès l’ouverture de la vue PN-TS du manifest, la version 0 est créée (RBPNTSB0041). S’il existe déjà une version 0 à l’ouverture de la page, elle reste avec ce numéro de version, la version 1 sera créée par la suite (RBPNTSB0042).

La page est identifiée avec une numérotation créée par Ci5 : 2400000001

  • 24 : le millésime de l’année,
  • chrono sur 8 digit remis à zéro chaque année.

L'accès à la page se fait par le lien disponible dans le bloc tracking message de PNTS, pour chaque ligne de BL du manifeste de vrac : TSD Pro xxxxx-version xx initalised on 07/06/2023 at 10:00:00 (RBPNTSB0043).

Si le B/L est supprimé du manifeste de vrac, la page est supprimée (RBPNTSB0044). En revanche, si le manifeste de vrac est dislodged alors la page n’est pas supprimée, le lien d’accès n’est plus accessible (RBPNTSB0045). Au re-lodge du manifeste de vrac, le lien est effectué de nouveau et la DDT conserve la même référence et version (RBPNTSB0046).

Le lien n’est plus cliquable une fois la DDT envoyée, c’est à dire au statut valide (RBPNTSB0047).

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/3721199618