Emplacement : Formalités douanières

CHEMIN D’ACCÈS : CARGO / SHIPPING ORDER

MODIFICATION : FORW

LECTURE : FORW, CUSO, CUSI, ADMIN COM, ADMIN COM MGI

DERNIERE VERSION Ci5 DE MISE A JOUR : 4.86.10

:pushpin: Le fonctionnement décrit sur cette page concerne les cargos core, groupage et vrac.

Activation de l'add-on SDS

L'add-on SDS est activé par un administrateur système pour une communauté (RBSDS0001). Si l'option activated for all traders est sélectionnée, l'activation s'applique à tous les traders de la communauté portuaire. Sinon, l'administrateur peut activer l'add-on pour chaque trader unitairement (RBSDS0002).

Dialogue avec SDS

Schéma des flux des échanges entre SDS et Ci5

Détails des messages échangés

Déclaration FRA112

A l’intégration EDI d’une déclaration FRA112 export (avec présence d’un customs office of exit) en provenance de DELTA IE, si le déclarant est “MGI non connecté”

Rechercher si le MRN SDS de la déclaration est présent dans un dossier transitaire de la communauté associée au customs office of exit de la déclaration

• non :

  • intégrer la déclaration en PRO/VAL avec “MGI non connecté” dans le déclarant car ce trader n’a pas d’entité donc l’UCR est forcement invalide
  • ajouter un “X” à la fin de l’UCR

• oui : récupérer le EORI ou le SIRET du trader forwarder du dossier (*) et le mettre dans la balise “representant”. Créer la déclaration en VAL avec le customs statut reçu (VALou BAE) et l’associer aux cargos couverts par le MRN

(*) en fonction de ce qui est aujourd’hui utilisé dans Ci5 pour intégrer une decl

https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4457

Notification d'arrivée (IE507)

Pour les cargos core

La notification d’arrivée s’envoie automatiquement lors de la création du constat de réception d’un cargo pour le MRN SDS associé.

Elle est envoyée uniquement si un jeu de données valide existe et que tous les cargos liés au MRN SDS disposent d’un constat de réception. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4028

Pour les cargos de groupage

La notification d’arrivée est automatiquement envoyée à l’association d’un lot de groupage (stuffing cargo) à une liste de groupage pour le MRN SDS associé à ce cargo. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4234

Elle est envoyée uniquement s’il existe un jeu de données valide pour le cargo groupé associé au MRN SDS.

Notification de sortie de stockage (IE547)

Il existe quatre façons d’envoyer automatiquement la notification de sortie de stockage : https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-3967 https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4439

• A l’ajout de la RTD au call lié au cargo, https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4367

• À la création du constat de chargement des cargos du MRN SDS,

• À la création du constat d’enlèvement des cargos du MRN SDS,
• Au passage du statut provisoire au statut validé du jeu de données du IE547.

Les constats de chargement et d’enlèvement doivent couvrir la totalité des poids ou colis du constat de réception pour l’envoi de la notification.

Notification de sortie des marchandises (IE590)

Il existe plusieurs façons d’envoyer automatiquement la notification de sortie des marchandises :

• Le message IE590 est envoyé SDS manifeste à la réception d’un message FRA112 avec l’information additionnelle S1000 ou S3000, pour les cargos ayant un constat de chargement et le call a une RTD. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4839
• À la réception de la notification de décision de sortie de stockage (IE548), sans date ou motif de rejet de manifeste, les données du IE547 identifiées par le numéro de manifeste dans le IE548 sont récupérées. La notification IE590 est envoyée pour ce manifeste si elle n'a pas encore été envoyée. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-3929

Gestion du MRN dans le dossier transitaire

Saisies des MRN SDS

Un Movement Reference Number (MRN) peut correspondre à plusieurs références cargos. Pour saisir un MRN sur un ensemble de cargos, il est nécessaire de sélectionner ceux-ci, à partir du dossier transitaire, dans la liste des cargos, puis de cliquer sur le bouton MRN SDS, qui fera apparaître un champ de saisie multiple en saisie automatique. 

Dans le cas où la sélection concerne un seul cargo, les MRN existants sont pré-affichés dans le champ et ils peuvent être supprimés de façon unitaire (RBSDS0003).

Dans le cas où la sélection concerne plusieurs cargos, aucun MRN n'est affiché dans le champ de saisie (RBSDS0004). Tous les MRN saisis seront ajoutés à l'ensemble des cargos sélectionnés (RBSDS0005).

SDS tracking (suivi SDS)

Cette section est dédiée à l'affichage de l'ensemble des MRN SDS saisis sur les dossiers (core, groupage et vrac) et à l'affichage consolidé des données issues de l'échange avec ECS. Toutes les déclarations SDS seront affichées dans cette partie, qu’elles soient créées par EDI ou par régularisation (manuellement).

Cet affichage est regroupé par référence de MRN et peut être déplié pour voir l'ensemble des messages échangés qui concernent ce MRN, envoi ou réception (RBECS0006). Pour chaque MRN, les messages sont affichés par ordre de date de réception ou d’envoi, du plus récent au plus ancien (RBECS0007).

Au-dessus du tableau se trouvent les boutons d’actions suivants :

• Save arrival without discrepancies (Sauvegarder l’arrivée sans écarts) : au clic sur le bouton, toutes les données des notifications IE507 des MRN SDS sélectionnés sont validées sans écarts.
• Arrival Data set (Jeu de données d’arrivée) : ce bouton ouvre un formulaire contenant les informations du jeu de données de la notification IE507 envoyée à la douane. Un seul MRN SDS peut être sélectionné pour cette action.
• Manifest data set (Données du manifeste) : ce bouton ouvre un formulaire affichant les informations du jeu de données de la notification IE547 envoyée à la douane. Un seul MRN SDS peut être sélectionné pour cette action.

• Arrival resend (Renvoyer l’arrivée) : si un jeu de données de la notification IE507 (statut valide ou envoyé) existe, sans notification IE525 en retour, et que tous les cargos associés au MRN ont un constat de réception, la notification IE507 s'envoie en cliquant sur ce bouton.

  • S’il n’y a pas de constat de réception pour tous les cargos, alors l’utilisateur aura un message d’erreur : “All cargos are not received” (EN) /”Toutes les marchandises ne sont pas réceptionnées” (FR). https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4464
  • Si le jeu de données est au statut provisoire ou que Ci5 a reçu une notification IE525, alors la notification ne peut pas être envoyée et l’utilisateur aura un message d’erreur : “Arrival notification not valid” (EN) /”Notification d’arrivée non valid” (FR).
  • Si le message a déjà été envoyé et que la réponse de SDS n’a pas encore été reçue il n’est pas possible de renvoyer la notification. L’utilisateur aura un message d’erreur : “Arrival notification already sent to SDS. Waiting response” / “Notification d’arrivée déjà envoyée à SDS. Réponse en attente”.

• Manifest resend (Renvoyer manifest) : ce bouton permet de renvoyé la notification de sortie de stockage (IE547) dans les conditions suivantes : https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4465

  • S’il existe une RTD et un jeu de données valide pour la notification de sortie de stockage (IE547).
  • S’il existe une RTD et un jeu de données de notification de sortie de stockage (IE547) envoyé sans réception d’un message de décision de sortie de stockage (IE548).
  • S’il existe une RTD et un jeu de données de notification de sortie de stockage (IE547) envoyé avec réception d’un message de décision de sortie de stockage (IE548) sans rejet.
  • En revanche, s’il existe une RTD et un jeu de données de la notification de sortie de stockage (IE547) envoyé et qu’il y a un message de décision de sortie de stockage (IE548) reçu avec un rejet alors la notification ne peut pas être envoyée et l’utilisateur aura un message d’erreur : “Manifest end of storage resend impossible” (EN) / ”Renvoi du manifest de sortie de stockage impossible” (FR).

• Exit resend (Renvoyer sortie) : ce bouton permet de renvoyé la notification de sortie des marchandises (IE590) pour les MRN sélectionnés dont une notification décision de sortie de stockage (IE548) sans rejection a été reçue. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4466

  • Si non, l’utilisateur aura un message d’erreur : “Manifest validation not received” / “Validation du manifest non reçue”.

• Delete MRN SDS (Supprimer MRN SDS) : il permet de dissocier du MRN SDS les cargos déjà associés. https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4510

  • Il est possible d’effectuer cette action uniquement s’il n’y a pas de déclaration en douane portant la référence du MRN ni de notification IE507 envoyée.
  • La suppression du MRN SDS supprime également le jeu de données de la notification IE507.

Le tableau est composé des colonnes suivantes :

• MRN reference (référence du MRN) : Affiche la référence MRN.
• Declaration type (Type de déclaration) : colonne reprenant le type de déclaration associé au MRN, il s’agit d’un lien cliquable qui redirige vers la déclaration en douane.

• Cargo reference (référence du cargo) : Affiche la référence du cargo concerné par le MRN.

  • Si le MRN affiché concerne plusieurs cargos alors il y aura Multiples (nombre de cargos) affiché dans la colonne. Un survol avec la souris permet d'afficher jusqu'aux 10 premiers cargos concernés par ce MRN ainsi qu’un V dans la colonne MR gate-in si le constat existe (RSECS0001). https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4675

• Booking : référence du booking des cargos. Comme pour la colonne cargo reference, il y aura Multiples (nombre de cargos) affiché dans la colonne si plusieurs bookings sont concernés.

• Discrepancies (Écarts) : s’il existe un jeu de données de la notification d’arrivée (IE507), affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

  • :warning: : s’il existe au moins un écart.

• Arrival (Arrivée) : s’il existe un jeu de données de la notification d’arrivée (IE507), affichage de pictogrammes en fonction du message reçu :

  • :blue_circle: : jeu de données de la notification d’arrivée (IE507) au statut provisoire.
  • :green_circle: : jeu de données de la notification d’arrivée (IE507) au statut valide.
  • :envelope: : la notification de la notification d’arrivée (IE507) est envoyée.
  • :warning: : à la réception de la notification de mise sous contrôle (IE561).
  • V : à la réception de la notification sortie acceptée (IE525).
  • X : à la réception de la notification sortie refusée (IE522).
  • ! : à la réception de la notification (IE521).
  • ! : à la réception de la notification de rejet technique ou fonctionnel (IE917 ou IE557).

• Storage (Stockage) : affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé : https://mgi-team.atlassian.net/browse/US-4244

  • :blue_circle: : jeu de données de la notification de sortie de stockage (IE547) au statut provisoire.
  • :green_circle: : jeu de données de la notification de sortie de stockage (IE547) au statut valide.
  • :envelope: : la notification de la notification de sortie de stockage (IE547) est envoyée.
  • X : à la réception de la notification de décision de sortie de stockage (IE548) avec un motif de rejet.
  • V : à la réception de la notification de décision de sortie de stockage (IE548) sans motif de rejet.

• Exit (Sortie) : s’il existe une notification IE590 pour le MRN SDS, affichage de pictogrammes en fonction du message reçu/envoyé :

  • :envelope: : la notification IE590 est envoyée.
  • :warning: : si la notification IE590 n'a pas pu être envoyée à cause de données obligatoires manquantes, au passage de la souris une infobulle s’affiche avec le message Missing data.
  • ! : à la réception de la notification de rejet technique ou fonctionnel (IE917 ou IE557).

Le tableau est trié par référence de MRN par défaut et peut être filtré.

Jeux de données

Les différents jeux de données sont consultables dans les menus suivants :

• Jeu de données notification d’arrivée (IE507)
• Jeu de données notification de sortie de stockage (IE547)

‌

Source : https://mgi-team.atlassian.net/wiki/spaces/DOCI5/pages/4297850937